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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 30 novembre 2023
Date de séance : 30/11/2023
  1. 1. Réouverture des accueils physiques dans les services publics
  2. 2. Abroger l’article L. 435-1 du code de sécurité intérieure
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 20 mars 2023
Date de séance : 20/03/2023
  1. 1. Jeux olympiques et paralympiques de 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 juin 2023
Date de séance : 28/06/2023
  1. 1. Décès du jeune Nahel
  2. 2. Instaurer une majorité numérique et lutter contre la haine en ligne
  3. 3. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
  4. 4. Maintien provisoire d’un dispositif de plafonnement de revalorisation de la variation annuelle des indices locatifs
  5. 5. Partage de la valeur au sein de l’entreprise
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la séance du jeudi 21 décembre 2023
Date de séance : 21/12/2023
  1. 1. Motion de censure
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 14 mars 2023
Date de séance : 14/03/2023
  1. 1. Accélération des procédures liées à la construction de nouvelles installations nucléaires et fonctionnement des installations existantes
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 février 2023
Date de séance : 14/02/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 mars 2023
Date de séance : 07/03/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Étendre le champ d’application de la peine d’inéligibilité aux cas de condamnations pour violences aggravées
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 12 juin 2023
Date de séance : 12/06/2023
  1. 1. Démission et remplacement d’un député
  2. 2. Motion de censure
  3. 3. Faciliter le passage et l’obtention de l’examen du permis de conduire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 09 janvier 2023
Date de séance : 09/01/2023
  1. 1. La vie chère dans les outre-mer
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 07 novembre 2023
Date de séance : 07/11/2023
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2024
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance