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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 27 octobre 2022
Date de séance : 27/10/2022
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 décembre 2023
Date de séance : 12/12/2023
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ouverture à la concurrence du réseau de bus francilien de la RATP
  3. 3. Améliorer l’accès aux soins par l’engagement territorial des professionnels
  4. 4. Restitution des restes humains appartenant aux collections publiques
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 07 février 2023
Date de séance : 07/02/2023
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 01 mars 2023
Date de séance : 01/03/2023
  1. 1. Femmes et retraite
  2. 2. Échecs de la politique migratoire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 janvier 2023
Date de séance : 24/01/2023
  1. 1. Adaptation au droit de l’Union européenne dans les domaines de l’économie, de la santé, du travail, des transports et de l’agriculture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 11 avril 2023
Date de séance : 11/04/2023
  1. 1. Bâtir la société du bien vieillir en France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 23 janvier 2024
Date de séance : 23/01/2024
  1. 1. Rénovation de l’habitat dégradé
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 janvier 2024
Date de séance : 17/01/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. État de la psychiatrie en France
  3. 3. Instrumentalisation politique des élections des parents d’élèves dans les conseils d’école
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 octobre 2022
Date de séance : 06/10/2022
  1. 1. Lutte contre les abus et les fraudes au compte personnel de formation
  2. 2. Charge fiscale de la pension alimentaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 14 décembre 2022
Date de séance : 14/12/2022
  1. 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance