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- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 21 novembre 2023
- Date de séance : 21/11/2023
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement (suite)
- 4. Déclaration du Gouvernement relative aux partenariats renouvelés entre la France et les pays africains
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 juillet 2023
- Date de séance : 05/07/2023
- 1. Livre VII du code monétaire et financier et diverses dispositions relatives à l’outre-mer
- 2. Donner à la douane les moyens de faire face aux nouvelles menaces
- 3. Renforcer l’accès des femmes aux responsabilités dans la fonction publique
- 4. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 14 mars 2024
- Date de séance : 14/03/2024
- 1. Versement des pensions alimentaires aux enfants majeurs
- 2. Réduction de l’impact environnemental de l’industrie textile
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 octobre 2022
- Date de séance : 18/10/2022
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 04 août 2022
- Date de séance : 04/08/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Clôture de la session extraordinaire
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 19 décembre 2023
- Date de séance : 19/12/2023
- 1. Dépôt d’une motion de censure
- 2. Contrôler l’immigration, améliorer l’intégration
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 juillet 2023
- Date de séance : 06/07/2023
- 1. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la séance du vendredi 01 décembre 2023
- Date de séance : 01/12/2023
- 1. Démission et remplacement d’un député
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- Compte rendu intégral de la séance du dimanche 11 décembre 2022
- Date de séance : 11/12/2022
- 1. Motion de censure
- 2. Projet de loi de finances pour 2023
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 octobre 2022
- Date de séance : 26/10/2022
- 1. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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