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- Question écrite n° 11912 de Mme Martine Etienne
- Date de dépôt : 03/10/2023
- sports - Le sport, vecteur d'émancipation individuelle et collective - Le sport, vecteur d'émancipation individuelle et collective
- Question écrite n° 16856 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 09/04/2024
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- Question écrite n° 14039 de M. René Pilato
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- Question écrite n° 14018 de Mme Violette Spillebout
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- Date de dépôt : 20/02/2024
- outre-mer - Extension des REP+ en Maohi nui - Extension des REP+ en Maohi nui
- Question écrite n° 13966 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 19/12/2023
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- Question écrite n° 13915 de M. Guy Bricout
- Date de dépôt : 19/12/2023
- personnes handicapées - Situation des personnes autistes et leurs aidants - Situation des personnes autistes et leurs aidants
- Question écrite n° 12791 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 14/11/2023
- anciens combattants et victimes de guerre - Durée de service des combattants en Afrique du Nord - Durée de service des combattants en Afrique du Nord
- Question écrite n° 15210 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 13/02/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Reconnaissance des périodes de travail des enseignants allocataires - Reconnaissance des périodes de travail des enseignants allocataires
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