Résultats de la recherche - Assemblée nationale

193271 résultats trouvés

Question écrite n° 17123 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 16/04/2024; examens, concours et diplômes - Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS) - Fiasco de l'organisation des examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
Question écrite n° 6247 de Mme Ségolène Amiot: Date de dépôt : 14/03/2023; élevage - Indemnisation des agriculteurs suite à la mort de bétail - Indemnisation des agriculteurs suite à la mort de bétail
Question écrite n° 17189 de M. Matthieu Marchio: Date de dépôt : 16/04/2024; patrimoine culturel - Prieuré de Somain - Coût des émeutes de 2023 - Prieuré de Somain - Coût des émeutes de 2023
Question écrite n° 17070 de M. François Gernigon: Date de dépôt : 16/04/2024; automobiles - Délai d'obtention des permis de conduire internationaux - Délai d'obtention des permis de conduire internationaux
Question écrite n° 17161 de M. Ugo Bernalicis: Date de dépôt : 16/04/2024; lieux de privation de liberté - Alerte sur l'usage des sanctions disciplinaires en prison - Alerte sur l'usage des sanctions disciplinaires en prison
Question écrite n° 16234 de M. Éric Woerth: Date de dépôt : 19/03/2024; associations et fondations - Situation financière des centres sociaux - Situation financière des centres sociaux
Question écrite n° 17120 de Mme Caroline Parmentier: Date de dépôt : 16/04/2024; établissements de santé - Pénurie personnel dans les Ehpad - Pénurie personnel dans les Ehpad
Question écrite n° 16768 de Mme Lysiane Métayer: Date de dépôt : 02/04/2024; politique sociale - Fonds d'urgence d'aide au fonctionnement pour les centres sociaux - Fonds d'urgence d'aide au fonctionnement pour les centres sociaux
Question écrite n° 17107 de M. Alexandre Sabatou: Date de dépôt : 16/04/2024; énergie et carburants - L'explosion de la facture d'électricité des clients d'Engie - L'explosion de la facture d'électricité des clients d'Engie
Question écrite n° 17067 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 16/04/2024; assurance maladie maternité - Remboursement des soins des personnes en affection de longue durée (ALD) - Remboursement des soins des personnes en affection de longue durée (ALD)