Résultats de la recherche - Assemblée nationale

193311 résultats trouvés

Question écrite n° 13470 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 05/12/2023; institutions sociales et médico sociales - Avenant n° 10-2022 - Avenant n° 10-2022
Question écrite n° 10931 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 22/08/2023; défense - Essaims de drones - Essaims de drones
Question écrite n° 14471 de M. Michel Guiniot: Date de dépôt : 23/01/2024; institutions sociales et médico sociales - Difficultés financières des centres sociaux - Difficultés financières des centres sociaux
Question écrite n° 12636 de Mme Martine Etienne: Date de dépôt : 07/11/2023; accidents du travail et maladies professionnelles - Diminution des effectifs de l'inspection du travail - Diminution des effectifs de l'inspection du travail
Question écrite n° 13025 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 21/11/2023; déchets - Traitement des DASTRI perforants des patients en auto traitement aux JO 2024 - Traitement des DASTRI perforants des patients en auto traitement aux JO 2024
Question écrite n° 17218 de M. Thomas Ménagé: Date de dépôt : 16/04/2024; professions de santé - Situation des infirmières Asalée - Situation des infirmières Asalée
Question écrite n° 17057 de M. Julien Rancoule: Date de dépôt : 16/04/2024; anciens combattants et victimes de guerre - Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants - Soutien aux mairies pour la préservation des sépultures d'anciens combattants
Question écrite n° 17177 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 16/04/2024; médecine - Taxe sur les rendez-vous non honorés - Taxe sur les rendez-vous non honorés
Question écrite n° 15802 de Mme Christine Loir: Date de dépôt : 05/03/2024; élevage - Gestion de la maladie du MHE - Gestion de la maladie du MHE
Question écrite n° 16139 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 12/03/2024; presse et livres - L'inégalité faite aux personnes aveugles dans leur accès au livre - L'inégalité faite aux personnes aveugles dans leur accès au livre