200912 résultats trouvés
- Dossier législatif - Exception aux droits d'auteurs pour les personnes atteintes de troubles dys
- Dossier législatif - Relance écologique et sociale de l’industrie
- Dossier législatif - Créer un droit de visite des parlementaires et parlementaires européens élus en France dans les établissements sociaux et médico-sociaux
- Dossier législatif - Prise en compte des difficultés scolaires des enfants "dys"
- Dossier législatif - Identifier les facteurs qui ont conduit à la chute de la part de l'industrie dans le PIB de la France et définir les moyens à mettre en œuvre pour relocaliser l'industrie et notamment celle du médicament
- Dossier législatif - Allongement de la durée du congé paternité en cas d’accouchement prématuré ou hospitalisation du nouveau-né
- Dossier législatif - Interdiction du port de signes ou tenues manifestant ostensiblement une appartenance religieuse dans les sorties scolaires
- Dossier législatif - Mesures d’urgence pour une nouvelle démocratie
- Dossier législatif - Ecotaxe sur les propriétaires de camping-cars se rendant en Corse
- Dossier législatif - Activité de l'APCE au cours de la première partie de sa session 2019
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