201417 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 739 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 07/05/2024
- catastrophes naturelles - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle - Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
- Question écrite n° 17530 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 07/05/2024
- agriculture - Conséquences du gel tardif pour la filière arboriculture - Conséquences du gel tardif pour la filière arboriculture
- Question écrite n° 5196 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 31/01/2023
- sécurité des biens et des personnes - Statistiques des homicides des mineurs à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône - Statistiques des homicides des mineurs à Marseille et dans les Bouches-du-Rhône
- Question écrite n° 10945 de M. Yoann Gillet
- Date de dépôt : 22/08/2023
- logement - Crises du logement et du BTP - Crises du logement et du BTP
- Question écrite n° 13374 de M. Philippe Latombe
- Date de dépôt : 05/12/2023
- arts et spectacles - Choix d'attribution des aides à la création par la SCPP - Choix d'attribution des aides à la création par la SCPP
- Question écrite n° 17576 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- drogue - Bilan des opérations « place nette » anti-délinquance dans l'Oise - Bilan des opérations « place nette » anti-délinquance dans l'Oise
- Question écrite n° 17613 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Date de dépôt : 07/05/2024
- Français de l'étranger - Organisation de la JDC en Belgique - Organisation de la JDC en Belgique
- Question écrite n° 11105 de M. Antoine Villedieu
- Date de dépôt : 05/09/2023
- logement : aides et prêts - Suppression de la TVA 10% pour la rénovation des logements - Suppression de la TVA 10% pour la rénovation des logements
- Question écrite n° 17547 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- catastrophes naturelles - Aide aux sinistrés des communes de Montataire et de Corbeil-Cerf - Aide aux sinistrés des communes de Montataire et de Corbeil-Cerf
- Question écrite n° 14380 de Mme Béatrice Roullaud
- Date de dépôt : 23/01/2024
- animaux - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte - Torture animale sur les îles de La Réunion et de Mayotte
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