194694 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1924 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/06/2024
- étrangers - Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière - Aide juridictionnelle aux personnes en situation irrégulière
- Question au Gouvernement n° 1916 de M. Édouard Bénard
- Date de dépôt : 20/06/2024
- énergie et carburants - Augmentation des prix de l’énergie - Augmentation des prix de l’énergie
- Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de la Fédération nationale « Familles rurales » : Mme Rita Ciccarella Vanderbeke, membre du bureau, référente petite enfance, présidente de la fédération des Bouches du Rhône, M. Vincent Clivio, directeur du développement et de la vie associative et M. Mickaël Philippe, conseiller technique « Solidarité & Cohésion sociale ».
- Dossier législatif - Les défis et stratégies pour une gestion durable et optimisée du patrimoine immobilier de l’État
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de France urbaine : Mme Annick Bouquet, adjointe au maire de Versailles en charge de la petite enfance, membre de la commission Éducation, jeunesse et petite enfance de France urbaine (sous réserve de confirmation), et M. Etienne Chauffour, directeur en charge de l'éducation et de la petite enfance, maire honoraire de Juvisy-sur-Orge.
- Question au Gouvernement n° 1928 de M. Loïc Kervran
- Date de dépôt : 20/06/2024
- ruralité - Zones de revitalisation rurale - Zones de revitalisation rurale
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
- Date de réunion : 28/05/2024
- Audition, ouverte à la presse, de membres du collectif « Cause Majeur ! » – Mme Sophie Diehl, responsable du pôle « Justice des enfants et des adolescents » de l'association Citoyens et Justice, M. Thomas Larrieu, chargé du plaidoyer et de l'animation du réseau du Groupe national des établissements publics sociaux et médico-sociaux (Gepso), Mme Lise Marie Schaffhauser, animatrice du pôle « Innovation, recherche et valorisation » de l'Union nationale des acteurs de parrainage de proximité (Unapp), et Mme Florine Pruchon, responsable du pôle « Plaidoyer » de l'association SOS Villages d'enfants
- Question au Gouvernement n° 1918 de Mme Dominique Faure
- Date de dépôt : 20/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
- Question au Gouvernement n° 1922 de M. Kévin Pfeffer
- Date de dépôt : 20/06/2024
- finances publiques - Déficit public - Déficit public
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 29/05/2024
- Discussion sur la thématique d'évaluation : La gestion par l'État des crises du chlordécone et des sargasses dans les Antilles (M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial ; Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer)
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relatives à la mission Outre-mer
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (Mme Marie GUÉVENOUX, ministre déléguée chargée des outre-mer) :
- – mission Outre-mer : MM. Christian BAPTISTE et Tematai LE GAYIC, rapporteurs spéciaux
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