194694 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 1919 de M. Jean Terlier
- Date de dépôt : 20/06/2024
- ordre public - Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn - Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 16/05/2024
- – Audition, ouverte à la presse, de représentants de l'Association des vétérans des essais nucléaires (AVEN) : Mme Françoise GRELLIER, Présidente, M. Jean-Luc SANS, représentant auprès du Comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires (CIVEN), et Me Cécile LABRUNIE, avocate.
- Question au Gouvernement n° 1923 de Mme Chantal Bouloux
- Date de dépôt : 20/06/2024
- entreprises - Rachat de Biogaran - Rachat de Biogaran
- Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
- Date de réunion : 06/03/2024
- Audition de représentants de la Fédération nationale de la Mutualité française (FNMF) : Mme Séverine Salgado, directrice générale, Mme Anaïs Perelman, responsable « petite enfance et initiatives sociales » et Mme Julie Doye, directrice nationale « Enfance ».
- Question au Gouvernement n° 1915 de M. Pieyre-Alexandre Anglade
- Date de dépôt : 20/06/2024
- Union européenne - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe - Ingérences étrangères et avenir de l’Europe
- Question au Gouvernement n° 1926 de M. Éric Martineau
- Date de dépôt : 20/06/2024
- agriculture - Europe de l’agriculture - Europe de l’agriculture
- N° 2741 rapport d'information - Rapport d'information de M. Mohamed Laqhila déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur les défis et stratégies pour une gestion durable et optimisée du patrimoine immobilier de l'État
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Voir le dossier (Les défis et stratégies pour une gestion durable et optimisée du patrimoine immobilier de l'État)
- Question au Gouvernement n° 1930 de Mme Sarah Tanzilli
- Date de dépôt : 20/06/2024
- enfants - Crèches - Crèches
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 29/05/2024
- – Commission d'évaluation des politiques publiques relative à la mission Cohésion des territoires
- Discussion unique sur l'exécution budgétaire (M. Guillaume KASBARIAN, ministre délégué chargé du logement et Mme Sabrina AGRESTI-ROUBACHE, secrétaire d'État chargé de la ville) :
- – mission Cohésion des territoires : M. François JOLIVET, rapporteur spécial Logement et hébergement d'urgence ; M. Nicolas SANSU, rapporteur spécial Politique des territoires
- Question au Gouvernement n° 1913 de M. Aymeric Caron
- Date de dépôt : 20/06/2024
- politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
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