Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

194728 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Texte adopté n° 40 - Résolution, adoptée, par l'Assemblée nationale, appelant à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Appeler à un accord ambitieux lors de la quinzième conférence des parties à la convention sur la diversité biologique)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 06 juin 2024
Date de séance : 06/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 07 juin 2024
Date de séance : 07/06/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  3. 3. Accompagnement des malades et de la fin de vie (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 06/03/2024
  1. Audition de représentants de la Fédération française des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP) : Mme Elodie Hémery, directrice de l'autonomie et des parcours de vie, et Mme Sophie Urban, directrice de l'association AGE, membre de la commission « petite enfance » de la FEHAP.
Question au Gouvernement n° 1929 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 20/06/2024
syndicats - Droit syndical - Droit syndical
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 14/05/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Renaud MELTZ, Professeur des Universités (IUF), directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), chargé du pilotage du projet de suivi ouvert des sociétés et de leurs interactions (SOSI) « Observatoire des Héritages du Centre d'expérimentation du Pacifique – CEP » (intervenant en visioconférence).
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 05/06/2024
  1. À 15 heures
  2. – Audition de Mme Cécile Raquin, directrice générale des collectivités locales (DGCL)
  3. À 16 heures
  4. – Audition de M. Gilles Carrez, président du Conseil national d'évaluation des normes (CNEN)
Question au Gouvernement n° 1914 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 20/06/2024
politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 29/05/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Travert, député de la Manche, président de la commission des affaires économiques, ancien ministre de l'agriculture
  3. - À 17 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Cotillard, président du groupe Les Mousquetaires, accompagné de Mme Nathalie Florent, directrice générale d'Agromousquetaires, M. Gwenn Van Ooteghem, directeur général d'Intermarché, et M. Sylvain Bruno, directeur de la communication et des affaires publiques
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 17/04/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Damien Baumont, président de l'Association des moutardes de Bourgogne (AMB) et vice-président de l'Association des producteurs de graines de moutarde de Bourgogne (APGMB), M. Fabrice Genin, président de l'APGMB, Mme Laure Ohleyer, coordinatrice filière moutarde, et M. Marc Désarmenien, directeur de la moutarderie Fallot
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Rémi Lacombe, viticulteur, et Me Louis Lacamp, avocat au barreau de Paris