Résultats de la recherche - Assemblée nationale

258434 résultats trouvés

Question écrite n° 41643 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 05/10/2021; politique extérieure - Coupe du Monde de football 2022 : à quel prix ? - Coupe du Monde de football 2022 : à quel prix ?
Question écrite n° 41572 de M. André Chassaigne: Date de dépôt : 05/10/2021; établissements de santé - Généralisation des facturations de prestations de chambre individuelle - Généralisation des facturations de prestations de chambre individuelle
Question écrite n° 41716 de Mme Carole Grandjean: Date de dépôt : 05/10/2021; transports ferroviaires - Suppression de la ligne OuiGo Nancy-Paris - Suppression de la ligne OuiGo Nancy-Paris
Question écrite n° 41574 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 05/10/2021; étrangers - Accueil des jeunes au pair pendant la crise sanitaire - Accueil des jeunes au pair pendant la crise sanitaire
Question écrite n° 41606 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 05/10/2021; Internet - Mesures gouvernementales pour lutter contre la cybercriminalité - Mesures gouvernementales pour lutter contre la cybercriminalité
Question écrite n° 41645 de M. Michel Larive: Date de dépôt : 05/10/2021; politique extérieure - Hassan Mushaima - Hassan Mushaima
Question écrite n° 41684 de M. Jean-Luc Bourgeaux: Date de dépôt : 05/10/2021; retraites : généralités - Taxation de la retraite supplémentaire d'entreprise - Taxation de la retraite supplémentaire d'entreprise
Question écrite n° 41610 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 05/10/2021; jeunes - Jeunes et associations - Jeunes et associations
Question écrite n° 41612 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 05/10/2021; jeunes - Rémunération des encadrants du SNU - Rémunération des encadrants du SNU
Question écrite n° 41682 de M. Yves Blein: Date de dépôt : 05/10/2021; retraites : généralités - Majoration de la durée d'assurance retraite pour enfant en cas de tutelle - Majoration de la durée d'assurance retraite pour enfant en cas de tutelle