Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

772873 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 20/02/2012
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à modifier la loi n° 2005-158 du 23 février 2005 portant reconnaissance de la Nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés (n° 4194 rectifié ; n° 4331) (M. Élie Aboud, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation relatif aux moyens nécessaires à la mise en oeuvre de la loi n° 2009-1436 du 24 novembre 2009 pénitentiaire (n° 4300 ; n° 4352) (M. Jean-Paul Garraud, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 123 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 30/09/2008
  1. Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'Économie, de l'industrie et de l'emploi, sur la situation du groupe Dexia
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/07/2009
  1. Examen d'un rapport d'information de la mission d'information sur les relations financières entre l'État et les collectivités territoriales (MM. Jean-Pierre Balligand et Marc Laffineur, Rapporteurs) 2
  2. Information relative à la Commission 9
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 23/11/2011
  1. Audition de M. Serge Mostura, directeur du centre de crise du ministère des affaires étrangères et européennes
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 16/01/2008
  1. Audition de M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste et de M. Patrick Werner, président du directoire de La Banque postale sur la distribution du livret A et le financement du logement social
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/11/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, de M. Siim Kallas, vice-président de la Commission européenne en charge des transports
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire
Date de réunion : 08/10/2008
  1. Audition de M. Carlos Ghosn, Président de Renault
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/03/2011
  1. au projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge (n° 2494 et lettre rectificative n° 3116) dans le texte adopté par la commission (n° 3189, annexe au rapport) (M. Guy Lefrand, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 03/04/2008
  1. et de la vie associative.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/06/2011
  1. Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à l'organisation de la médecine du travail (n° 3120) (M. Guy Lefrand, rapporteur)