Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

188148 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Amendement n° 5432 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Thomin et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Amendement n° 2025 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de Mme Firmin Le Bodo - Article 6 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Amendement n° 2026 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2462
Date de dépôt : 16/05/2024
Amendement de M. Marion - Article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 mai 2024
Date de séance : 15/05/2024
  1. 1. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
Compte rendu de réunion n° 21 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 15/05/2024
  1. - Audition de Mme Marlène DOLVECK, directrice générale de SNCF Gares & Connexions et directrice générale adjointe du groupe SNCF en charge de la transformation.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mai 2024
Date de séance : 15/05/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Prestation de serment d’une juge suppléante à la Cour de la République
  3. 3. Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/05/2024
  1. – Audition de Mme Cécile Duflot, directrice générale d'Oxfam France, sur l'adaptation au changement climatique
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 15/05/2024
  1. – Classement de pétitions ;
  2. – Présentation du rapport de la mission d'application de la loi n° 2023-668 du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l'occupation illicite (Mme Caroline Yadan et M. Frédéric Falcon, rapporteurs) ;
  3. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution de Mme Karine Lebon et de plusieurs de ses collègues tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'indécence du logement social dans les départements et région d'outre-mer (n° 2456).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la très forte croissance de la dette française depuis l'élection présidentielle de 2017 et ses conséquences sur le pouvoir d'achat des Français
Date de réunion : 15/05/2024
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation du rapporteur ;
  3. échange de vues sur l'organisation des travaux de la commission d'enquête.
Amendement n° 5052 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2600
Date de dépôt : 15/05/2024
Amendement de M. Potier, Mme Jourdan, Mme Thomin, M. Echaniz et les membres du groupe Socialistes et apparentés - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)