1096663 résultats trouvés
- Question écrite n° 17336 de M. Ladislas Poniatowski
- Date de dépôt : 27/07/1998
- associations - associations gay et lesbiennes - subventions. montant.
- Amendement n° 154 - LUTTE CONTRE LA FRAUDE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1142
- Date de dépôt : 20/07/2018
- Amendement de M. Coquerel, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 6 - Adopté
- Voir le dossier (Lutte contre la fraude)
- N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
- Date de dépôt : 21/06/2016
- Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
- Question écrite n° 86822 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 24/08/2010
- politique extérieure - Afghanistan - coopération policière et militaire. statistiques. bilan
- Question écrite n° 35234 de M. Charles de la Verpillière
- Date de dépôt : 22/12/2020
- pharmacie et médicaments - Traitements des cancers du sein - Traitements des cancers du sein
- Question écrite n° 57378 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 08/02/2005
- sécurité routière - alcoolisme - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 103690 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 12/09/2006
- consommation - sécurité alimentaire - boissons. Coca et Pepsi.
- Question écrite n° 33628 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 17/02/2004
- finances publiques - exécution du budget - lutte contre le gaspillage. site Internet. création.
- Question écrite n° 37451 de M. Cartaud Michel
- Date de dépôt : 08/04/1996
- Commerce et artisanat - Magasins discount - Reglementation.
- Question écrite n° 21584 de M. Inchausp� Michel
- Date de dépôt : 11/12/1989
- Marches financiers - Fonctionnement : Paris - Agence d'evaluation financiere. bilan et perspectives
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