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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 mars 2024
- Date de séance : 12/03/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement relative à l’accord de sécurité franco-ukrainien et à la situation en Ukraine, suivie d’un débat et d’un vote
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 18 juillet 2023
- Date de séance : 18/07/2023
- 1. Départ du secrétaire général de l’Assemblée et de la présidence
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Orientation et programmation du ministère de la justice 2023-2027-Modernisation et responsabilité du corps judiciaire
- 4. Industrie verte
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 avril 2023
- Date de séance : 04/04/2023
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Protection des logements contre l’occupation illicite
- 4. Errements de Parcoursup et difficultés de l’enseignement supérieur
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 07 juin 2023
- Date de séance : 08/06/2023
- 1. Indexer la dotation globale de fonctionnement sur l’inflation
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 22 juillet 2022
- Date de séance : 22/07/2022
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2022
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 30 octobre 2023
- Date de séance : 30/10/2023
- 1. Motions de censure
- 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2024
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 08 juin 2023
- Date de séance : 08/06/2023
- 1. Renforcement du principe de la continuité territoriale en outre-mer
- 2. Gestion différenciée des compétences eau et assainissement
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 17 mai 2023
- Date de séance : 17/05/2023
- 1. Prévention des incendies et lutte contre l’intensification et l’extension du risque
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 décembre 2022
- Date de séance : 14/12/2022
- 1. Accélération de la production d’énergies renouvelables
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 février 2024
- Date de séance : 29/02/2024
- 1. Réunion du Parlement en Congrès
- 2. Responsabilité de l’État et indemnisation des victimes du chlordécone
- 3. Réduire et encadrer les frais bancaires sur succession
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
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