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- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Allocution de M. Volodymyr Zelensky, président de l’Ukraine
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 07 juin 2024
- Date de séance : 07/06/2024
- 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Texte adopté n° 42 - Proposition de loi rejetée par l'Assemblée nationale, visant à assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Assouplir les conditions d'expulsion des étrangers constituant une menace grave pour l'ordre public)
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Date de réunion : 05/06/2024
- Table-ronde des centres de santé : Dr Julie Chastang, co-présidente, Dr Frédéric Villebrun, co-président, Dr Jeanne Villeneuve, vice-présidente et Dr Chantal Prat, trésorière de l'Union syndicale des médecins de centres de santé (USMCS) et Dr Hélène Colombani, présidente de la Fédération nationale des centres de santé (FNCS)
- N° 447 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi constitutionnelle de Mmes Aurore Bergé, Marie-Pierre Rixain et plusieurs de leurs collègues visant à garantir le droit à l'interruption volontaire de grossesse (340 rectifié).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Garantir le droit à l'interruption volontaire de grossesse)
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 juin 2024
- Date de séance : 04/06/2024
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
- Date de réunion : 05/06/2024
- Audition de Mme Clélia Delpech, sous-directrice de la direction du financement du système de soins et de M. Guillaume Bouillard, chef de bureau de la direction des établissements de santé et établissements médico-sociaux.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 16/04/2024
- - À 14 heures 30 :
- Table ronde, ouverte à la presse :
- - M. Frank Alétru, président du Syndicat national d'apiculture (SNA)
- - M. Roderick Wheatley, administrateur de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF)
- - À 16 heures 30 :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
- Texte adopté n° 43 - Proposition de loi rejetée par l'Assemblée nationale, portant création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants
- Texte adopté en séance publique
- Voir le dossier (Création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
- Date de réunion : 29/05/2024
- - À 9 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bompard, président-directeur général du groupe Carrefour, et M. Laurent Vallée, secrétaire général et directeur exécutif de la zone Europe du Nord
- - À 11 heures :
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guillaume, ancien ministre de l'agriculture
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