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Question écrite n° 17336 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 23/04/2024
industrie - Entreprises pouvant participer à la confection de treillis F3 - Entreprises pouvant participer à la confection de treillis F3
Question écrite n° 14971 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 06/02/2024
sécurité des biens et des personnes - Dérogations à l'arrêté sur les tenues des agents privés de sécurité - Dérogations à l'arrêté sur les tenues des agents privés de sécurité
Question au Gouvernement n° 1652 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 13/03/2024
énergie et carburants - Prix des carburants - Prix des carburants
Question écrite n° 15462 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 20/02/2024
numérique - Intelligence artificielle - Intelligence artificielle
Question écrite n° 11106 de M. Antoine Villedieu
Date de dépôt : 05/09/2023
maladies - Maladie de Lyme - Maladie de Lyme
Question écrite n° 3004 de M. Patrice Perrot
Date de dépôt : 08/11/2022
ordre public - Dissolution ferme et définitive du collectif Palestine vaincra - Dissolution ferme et définitive du collectif Palestine vaincra
Question écrite n° 7208 de M. Alexis Jolly
Date de dépôt : 11/04/2023
transports urbains - Projet d'extension du tram Lyon-Crémieu - Projet d'extension du tram Lyon-Crémieu
Question écrite n° 1941 de Mme Brigitte Klinkert
Date de dépôt : 04/10/2022
santé - Risque d'épuisement humain induit par l'hyper-digitalisation des modes de vie - Risque d'épuisement humain induit par l'hyper-digitalisation des modes de vie
Question au Gouvernement n° 1163 de M. Emmanuel Pellerin
Date de dépôt : 04/10/2023
enseignement supérieur - ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Question écrite n° 16720 de Mme Eléonore Caroit
Date de dépôt : 02/04/2024
fonctionnaires et agents publics - Forfait mobilité durable pour les agents français établis à l'étranger - Forfait mobilité durable pour les agents français établis à l'étranger