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Compte rendu intégral de la première séance du mardi 04 juin 2024
Date de séance : 04/06/2024
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Date de réunion : 05/06/2024
  1. Audition de Mme Clélia Delpech, sous-directrice de la direction du financement du système de soins et de M. Guillaume Bouillard, chef de bureau de la direction des établissements de santé et établissements médico-sociaux.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 16/04/2024
  1. - À 14 heures 30 :
  2. Table ronde, ouverte à la presse :
  3. - M. Frank Alétru, président du Syndicat national d'apiculture (SNA)
  4. - M. Roderick Wheatley, administrateur de l'Union nationale de l'apiculture française (UNAF)
  5. - À 16 heures 30 :
  6. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Camburet, président de la Fédération nationale d'agriculture biologique (FNAB)
Texte adopté n° 43 - Proposition de loi rejetée par l'Assemblée nationale, portant création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Création d'une juridiction spécialisée dans l'expulsion des étrangers délinquants)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 29/05/2024
  1. - À 9 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Alexandre Bompard, président-directeur général du groupe Carrefour, et M. Laurent Vallée, secrétaire général et directeur exécutif de la zone Europe du Nord
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Guillaume, ancien ministre de l'agriculture
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur le montage juridique et financier du projet d'autoroute A69
Date de réunion : 15/04/2024
  1. - À 9 heures 30 :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Gibelin, vice-président de la région Occitanie, chargé des transports et des mobilités, et de Mme Catherine Trevet, directrice territoriale de la SNCF, sur la liaison ferroviaire entre Toulouse et Castres
  3. - À 11 heures :
  4. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Olivier, docteur en écologie, et de M. Frédéric Manon, ancien conseiller municipal de Lacroisille et ancien conseiller de la communauté de communes Sor et Agout.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 juin 2024
Date de séance : 05/06/2024
  1. 1. Questions au Premier ministre
  2. 2. Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France
  3. 3. Renforcement de l’ordonnance de protection et création de l’ordonnance provisoire de protection immédiate
  4. 4. Prévention des ingérences étrangères en France
  5. 5. Poursuite de la dématérialisation de l’état civil du ministère de l’Europe et des affaires étrangères
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 191 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 30/05/2024
  1. Examen du rapport sur la décarbonation du secteur aéronautique (Jean-François Portarrieu, député, et Pierre Médevielle, sénateur, rapporteurs)
  2. Examen du rapport définitif sur les effets secondaires des vaccins contre le Covid et sur les dernières évolutions des connaissances scientifiques sur le Covid (Philippe Berta et Gérard Leseul, députés, et Sonia de La Provôté et Florence Lassarade, sénatrices, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 21/05/2024
  1. – Audition de M. Eric Ghozlan, directeur général adjoint de l'association OSE (Œuvre de secours aux enfants)
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission d'enquête sur les manquements des politiques de protection de l'enfance
Date de réunion : 22/05/2024
  1. – Audition de Mme Anne Devreese, présidente du Conseil national de la protection de l'enfance (CNPE), et de M. Sylvain Turgis, secrétaire général du CNPE, et de Mmes Céline Truong, membre du CNPE, responsable en charge de la petite enfance et des familles d'ATD-Quart Monde, et Nathalie Vabre, membre du CNPE, pédiatre et coordinatrice de l'unité d'accueil des enfants en danger au centre hospitalier et universitaire de Nantes