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- Question écrite n° 17884 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 21/05/2024
- enseignement - Montant des dépenses engagées concernant l'utilisation des outils numériques - Montant des dépenses engagées concernant l'utilisation des outils numériques
- Question écrite n° 17883 de Mme Eva Sas
- Date de dépôt : 21/05/2024
- enseignement - L'éducation au contact de la nature - L'éducation au contact de la nature
- Question écrite n° 17981 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 21/05/2024
- ruralité - Affectation de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR) - Affectation de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
- Question écrite n° 17973 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/05/2024
- propriété intellectuelle - Protéger le droit d'auteur face à l'intelligence artificielle (IA) - Protéger le droit d'auteur face à l'intelligence artificielle (IA)
- Question orale sans débat n° 790 de M. Stéphane Vojetta
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Français de l'étranger - Situation de la MLF - Situation de la MLF
- Question écrite n° 17974 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/05/2024
- propriété intellectuelle - Sites miroirs - Sites miroirs
- Question écrite n° 17864 de M. Jordan Guitton
- Date de dépôt : 21/05/2024
- culture - L'accès à la culture pour les habitants de la région Grand Est - L'accès à la culture pour les habitants de la région Grand Est
- Question écrite n° 17892 de Mme Sophie Blanc
- Date de dépôt : 21/05/2024
- enseignements artistiques - Fermeture de l'École supérieure d'art et de design (ESAD) de Valenciennes - Fermeture de l'École supérieure d'art et de design (ESAD) de Valenciennes
- Question écrite n° 17955 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 21/05/2024
- professions de santé - Cumul emploi-retraite médecins - Cumul emploi-retraite médecins
- Question écrite n° 17985 de M. Laurent Esquenet-Goxes
- Date de dépôt : 21/05/2024
- sécurité des biens et des personnes - Révision de la situation des pompiers issus du concours de grade lieutenant - Révision de la situation des pompiers issus du concours de grade lieutenant
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