20225 résultats trouvés
- Question écrite n° 17671 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sang et organes humains - Politique ambitieuse de collecte du plasma - Politique ambitieuse de collecte du plasma
- Question écrite n° 17587 de M. Alexandre Sabatou
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Recrudescence de la violence dans les établissements scolaires de l'Oise - Recrudescence de la violence dans les établissements scolaires de l'Oise
- Question orale sans débat n° 753 de Mme Brigitte Liso
- Date de dépôt : 07/05/2024
- collectivités territoriales - Mode de calcul des attributions de compensation - Mode de calcul des attributions de compensation
- Question écrite n° 17542 de M. Jimmy Pahun
- Date de dépôt : 07/05/2024
- biodiversité - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés - Dérogation à l'obligation de reboisement en espaces protégés
- Question orale sans débat n° 756 de Mme Béatrice Piron
- Date de dépôt : 07/05/2024
- communes - Calcul de la dotation globale de fonctionnement - Calcul de la dotation globale de fonctionnement
- Question écrite n° 17658 de M. Bertrand Pancher
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - Risque de disparition du dispositif ASALEE - Risque de disparition du dispositif ASALEE
- Question écrite n° 17659 de Mme Bérangère Couillard
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - Santé des femmes - accès aux gynécologues médicaux - Santé des femmes - accès aux gynécologues médicaux
- Question écrite n° 17609 de M. Arthur Delaporte
- Date de dépôt : 07/05/2024
- formation professionnelle et apprentissage - Financement des apprentissages pour les collectivités territoriales - Financement des apprentissages pour les collectivités territoriales
- Question écrite n° 17586 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 07/05/2024
- enseignement - Mettre en place un plan d'urgence pour l'éducation en Seine-Saint-Denis - Mettre en place un plan d'urgence pour l'éducation en Seine-Saint-Denis
- Question orale sans débat n° 743 de Mme Rachel Keke
- Date de dépôt : 07/05/2024
- nuisances - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6 - Nuisances sonores et pollutions chimiques générées par l'autoroute A6
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