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- Amendement n° 1119 - VISANT À SÉCURISER ET RÉGULER L’ESPACE NUMÉRIQUE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1674
- Date de dépôt : 06/10/2023
- Amendement de M. Delaporte - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi visant à sécuriser et réguler l’espace numérique)
- Question écrite n° 34915 de Mme Florence Granjus
- Date de dépôt : 15/12/2020
- enseignement - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves. - Niveau de connaissance en mathématiques des élèves.
- Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 13/01/2021
- hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
- N° 381 - Proposition de résolution européenne de M. Richard Ramos relative à l'interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie
- Date de dépôt : 25/10/2022
- Voir le dossier (Interdiction des additifs nitrés dans les produits de charcuterie)
- N° 1530 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Hélène Laporte et M. Stéphane Travert déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- Date de dépôt : 12/07/2023
- Voir le dossier (Évaluation de la loi n° 2020-1578 du 14 décembre 2020 relative aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières)
- Question écrite n° 22337 de Mme Sandrine Le Feur
- Date de dépôt : 06/08/2019
- pharmacie et médicaments - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation inquiétante des prescriptions de psychostimulants aux enfants
- Question écrite n° 16097 de Mme Agnès Thill
- Date de dépôt : 22/01/2019
- pharmacie et médicaments - Psychostimulants aux enfants hyperactifs - Psychostimulants aux enfants hyperactifs
- Question écrite n° 5387 de M. Stéphane Testé
- Date de dépôt : 13/02/2018
- Internet - Renforcement de la cybersécurité - Renforcement de la cybersécurité
- Question écrite n° 18617 de M. Xavier Breton
- Date de dépôt : 09/04/2019
- fin de vie et soins palliatifs - Chiffre des euthanasies clandestines en France - Chiffre des euthanasies clandestines en France
- Question écrite n° 16610 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 05/02/2019
- pharmacie et médicaments - Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs » - Prescriptions de psychostimulants aux enfants dits « hyperactifs »
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