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Tri des résultats

Question écrite n° 9042 de M. Pierre Dharréville
Date de dépôt : 05/06/2018
professions de santé - Place et statut des psychologues dans l'offre de soins - Place et statut des psychologues dans l'offre de soins
Question écrite n° 5398 de Mme Emmanuelle Ménard
Date de dépôt : 13/02/2018
maladies - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari et de la maladie de syringomyélie - Patients atteints du syndrome d'Arnold-Chiari et de la maladie de syringomyélie
Question écrite n° 6381 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 13/03/2018
numérique - Accord couverture numérique : identification des zones blanches - Accord couverture numérique : identification des zones blanches
Compte rendu de réunion n° 143 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/06/2022
  1. Examen d'un rapport d'étape sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Sonia de La Provôté et Florence Lassarade sénatrices, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 134 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/02/2022
  1. Audition publique sur la chlordécone (Catherine Procaccia, sénateur, rapporteur) – 1ère audition
Compte rendu de réunion n° 140 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 17/05/2022
  1. Audition de l'Autorité de sûreté nucléaire sur son rapport annuel pour 2021
N° 4382 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée, de M. Laurent Saint-Martin portant diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques (4113 rectifié).
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Diverses dispositions relatives au Haut Conseil des finances publiques et à l'information du Parlement sur les finances publiques)
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 03/10/2018
  1. – Audition de Mmes Laure Narce, Isabelle Laurans, et Anne-Sophie Duperray de l'Association « Mam'en Solo »
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 5 octobre 2010
Date de séance : 05/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Immigration, intégration et nationalité (n° 2814) (suite)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 4 décembre 2007
Date de séance : 04/12/2007
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Parc naturel régional de Camargue (n os 343, 407)
  3. 3. Ratification de l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail (n os 190, 436)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance