194683 résultats trouvés
- Question écrite n° 18615 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 11/06/2024
- personnes handicapées - Dispositif d'emploi accompagné - Dispositif d'emploi accompagné
- Question écrite n° 18454 de Mme Angélique Ranc
- Date de dépôt : 11/06/2024
- animaux - Sévices post-mortem sur les animaux domestiques. - Sévices post-mortem sur les animaux domestiques.
- Question écrite n° 18523 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 11/06/2024
- enseignement agricole - Disparité de traitement vis-à-vis des infirmiers de l'enseignement agricole - Disparité de traitement vis-à-vis des infirmiers de l'enseignement agricole
- Question écrite n° 18493 de M. Pierre Dharréville
- Date de dépôt : 11/06/2024
- drogue - Empêcher la commercialisation de produits du type « Sniffy » - Empêcher la commercialisation de produits du type « Sniffy »
- Question écrite n° 18434 de Mme Patricia Lemoine
- Date de dépôt : 11/06/2024
- administration - Assermentation des gardes particuliers lors d'une nouvelle demande d'agrément - Assermentation des gardes particuliers lors d'une nouvelle demande d'agrément
- Question écrite n° 18553 de M. Thierry Frappé
- Date de dépôt : 11/06/2024
- étrangers - Répartition des migrants sur le territoire national - Répartition des migrants sur le territoire national
- Question écrite n° 18692 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 11/06/2024
- sécurité routière - Infraction des véhicules non autorisés par le code de la route - Infraction des véhicules non autorisés par le code de la route
- Question écrite n° 18575 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 11/06/2024
- justice - Organisation de la justice et des prisons pour les JOP 2024 de Paris - Organisation de la justice et des prisons pour les JOP 2024 de Paris
- Question écrite n° 18680 de M. Bruno Studer
- Date de dépôt : 11/06/2024
- santé - Interdiction des sachets de nicotine et billes de nicotine - Interdiction des sachets de nicotine et billes de nicotine
- Question écrite n° 18463 de M. Karl Olive
- Date de dépôt : 11/06/2024
- assurances - Difficultés pour assurer les permanences parlementaires - Difficultés pour assurer les permanences parlementaires
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