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- Question écrite n° 15280 de M. Jean-Philippe Tanguy
- Date de dépôt : 20/02/2024
- aquaculture et pêche professionnelle - Promouvoir l'aquaculture - Promouvoir l'aquaculture
- Question écrite n° 15461 de M. Sylvain Carrière
- Date de dépôt : 20/02/2024
- mort et décès - Règlementation mise sur le marché de matériaux funéraires hermétiques - Règlementation mise sur le marché de matériaux funéraires hermétiques
- Question écrite n° 15454 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 20/02/2024
- maladies - Fléau des acouphènes et de l'hyperacousie douloureuse - Fléau des acouphènes et de l'hyperacousie douloureuse
- Question orale sans débat n° 581 de Mme Marianne Maximi
- Date de dépôt : 20/02/2024
- mines et carrières - Mine de lithium à Echassières - Mine de lithium à Echassières
- Question orale sans débat n° 572 de M. Emmanuel Mandon
- Date de dépôt : 20/02/2024
- sécurité des biens et des personnes - Prise en compte des chiffres de la délinquance dans la Loire - Prise en compte des chiffres de la délinquance dans la Loire
- Question orale sans débat n° 587 de M. Éric Pauget
- Date de dépôt : 20/02/2024
- télécommunications - Téléphonie mobile et fibre : pour un déploiement responsable et concerté - Téléphonie mobile et fibre : pour un déploiement responsable et concerté
- Question écrite n° 15462 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 20/02/2024
- numérique - Intelligence artificielle - Intelligence artificielle
- Question écrite n° 15277 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 20/02/2024
- animaux - Mise en place sensibilisation au bien-être animal dans les programmes scolaires - Mise en place sensibilisation au bien-être animal dans les programmes scolaires
- Question écrite n° 15390 de Mme Cécile Rilhac
- Date de dépôt : 20/02/2024
- enseignement secondaire - Mise en place des groupes de niveau au collège - Mise en place des groupes de niveau au collège
- Question écrite n° 15252 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 20/02/2024
- agriculture - Déréglementation des OGM - Déréglementation des OGM
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