408031 résultats trouvés
- Question écrite n° 82975 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/07/2010
- défense - armée - Afghanistan. missions. statistiques
- Question écrite n° 22365 de M. Jean-Jacques Urvoas
- Date de dépôt : 06/05/2008
- État - gouvernement - ministres. évaluation. coût
- Amendement n° 969 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Reiss - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 1659 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Gosselin - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 50 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Amendement de M. Hetzel - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 34 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 01/04/2021
- Amendement de M. Breton et M. Quentin - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 1068 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Ravier - Article PREMIER - Rejeté
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- N° 4083 - Rapport de M. Jérôme Lambert sur la proposition de résolution européenne de M. Jean-Noël Carpentier, Mme Danielle Auroi, M. Jean-Paul Chanteguet, Mme Suzanne Tallard et plusieurs de leurs collègues pour que la France s'oppose à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada et s'assure de sa compatibilité avec les traités de l'UE (n°4071).
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Opposition de la France à toute application provisoire de l'Accord économique et commercial global avec le Canada)
- Question écrite n° 7150 de Mme Laetitia Saint-Paul
- Date de dépôt : 03/04/2018
- Union européenne - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019 - Extension de l'EMCS (ou équivalent) au Royaume-Uni, à d'autres États après 2019
- Question écrite n° 16523 de Mme Marie-George Buffet
- Date de dépôt : 05/02/2019
- enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats