631151 résultats trouvés
- Question écrite n° 7719 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 02/12/2002
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - traitement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 31882 de M. Édouard Landrain
- Date de dépôt : 28/06/1999
- pharmacie et médicaments - médicaments - expérimentation. réglementation. attitude des Etats-Unis.
- Amendement n° 915 - PLF POUR 2020 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2272
- Date de dépôt : 09/10/2019
- Amendement de M. Guy Bricout et M. Zumkeller - Après l'article 8 - Non soutenu
- Voir le dossier (Loi de finances 2020)
- Amendement n° 4456 - LUTTE CONTRE LE DÉRÈGLEMENT CLIMATIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3995
- Date de dépôt : 25/03/2021
- Amendement de Mme Sarles, M. Baichère, Mme Riotton, Mme Vanceunebrock, M. Vignal, M. Templier, M. Pellois, Mme Toutut-Picard, Mme Pételle, Mme Mirallès, Mme Dupont, Mme Mörch, M. Simian, M. Alauzet, Mme Hennion, Mme Louis, Mme Bureau-Bonnard, M. Colas-Roy, Mme Le Peih, Mme Clapot, Mme Charrière, Mme Colboc, Mme Meynier-Millefert, Mme Calvez, Mme Le Feur, M. Delpon, M. Cellier, Mme Provendier, M. Kerlogot, M. Michels, Mme Michel, Mme Panonacle et Mme Sylla - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Lutte contre le dérèglement climatique)
- Question orale sans débat n° 441 de Mme Henriette Martinez
- Date de dépôt : 23/06/2003
- commerce et artisanat - autorisations d'ouverture - commerce de gros.
- Question écrite n° 33303 de M. Le Fur Marc
- Date de dépôt : 25/12/1995
- Transports - Transport de marchandises - Denrees perissables. reglementation.
- Question écrite n° 82975 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 06/07/2010
- défense - armée - Afghanistan. missions. statistiques
- Question écrite n° 22365 de M. Jean-Jacques Urvoas
- Date de dépôt : 06/05/2008
- État - gouvernement - ministres. évaluation. coût
- Amendement n° 351 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
- Date de dépôt : 22/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Amendement n° 2526 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 03/04/2021
- Amendement de M. Le Fur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats