621359 résultats trouvés
- Amendement n° 69 - ADAPTATION DE LA SOCIÉTÉ AU VIEILLISSEMENT - deuxième lecture - n° 2988
- Date de dépôt : 09/09/2015
- Amendement de M. Abad, M. Quentin, M. Larrivé, M. Hetzel, M. Perrut, M. Aubert, M. Guilloteau, M. Breton, M. Delatte, M. Mathis, M. Martin-Lalande, M. Marlin, M. Poisson, M. Fromion, M. Salen, M. Dhuicq, M. Gandolfi-Scheit et M. Vitel - Article 44 - Non soutenu
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : adaptation de la société au vieillissement)
- Amendement n° 9 - PLF POUR 2016 - Nouvelle lecture - n° 3308
- Date de dépôt : 10/12/2015
- Amendement de Mme Rabault, rapporteure générale - Article 2 SEXIES A - Adopté
- Voir le dossier (Budget : loi de finances 2016)
- Amendement n° 561 - PLFSS POUR 2015 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2252
- Date de dépôt : 17/10/2014
- Amendement de M. Molac - Après l'article 41 - Non renseigné
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2015)
- Amendement n° 5 - DÉVELOPPEMENT RÉGIONAL DE L'APPRENTISSAGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3077
- Date de dépôt : 26/01/2016
- Amendement de M. Estrosi, rapporteur - Article PREMIER - Tombé
- Voir le dossier (Education : développement régional de l'apprentissage)
- Amendement n° 353 - MODERNISATION DU DROIT DU TRAVAIL - Nouvelle Lecture - n° 3886
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Amendement de M. Sirugue, rapporteur - Article 27 BIS - Adopté
- Voir le dossier (Travail : nouvelles libertés et protections pour les entreprises et les actifs)
- Amendement n° 400 - DIALOGUE SOCIAL ET EMPLOI - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2739
- Date de dépôt : 18/05/2015
- Amendement de M. Cavard, Mme Massonneau et M. Roumegas - Article 2 - Rejeté
- Voir le dossier (Travail : dialogue social et emploi)
- Amendement n° 216 - LA CROISSANCE ET L'ACTIVITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2498
- Date de dépôt : 20/01/2015
- Amendement de M. Sordi - Article 13 BIS - Non soutenu
- Voir le dossier (Economie : croissance, activité et égalité des chances économiques)
- Amendement n° 69 - LIBERTÉ, INDÉPENDANCE ET PLURALISME DES MÉDIAS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3542
- Date de dépôt : 07/03/2016
- Amendement de Mme Attard, Mme Abeille, M. Alauzet, Mme Allain, Mme Auroi, M. Baupin, Mme Bonneton, M. Cavard, M. Coronado, M. de Rugy, Mme Duflot, M. François-Michel Lambert, M. Mamère, Mme Massonneau, M. Molac, M. Roumégas et Mme Sas - Article 1ER TER - Rejeté
- Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
- Amendement n° 200 - ACCÈS AU LOGEMENT ET URBANISME RÉNOVÉ - deuxième lecture - n° 1499
- Date de dépôt : 13/12/2013
- Amendement de M. Chassaigne - Article 56 - Non soutenu
- Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
- Amendement n° 220 - TRANSPARENCE, LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4045
- Date de dépôt : 24/09/2016
- Amendement de M. Denaja - Article 6 F - Adopté
- Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation (loi SAPIN2))
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats