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Question écrite n° 18413 de M. Olivier Gaillard
Date de dépôt : 02/04/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 20343 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 11/06/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants - Consommation de médicaments psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 16095 de Mme Émilie Guerel
Date de dépôt : 22/01/2019
pharmacie et médicaments - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs - Augmentation de prescriptions de psychostimulants aux enfants dits hyperactifs
Question écrite n° 15896 de M. Adrien Quatennens
Date de dépôt : 15/01/2019
pharmacie et médicaments - Consommation de psychostimulants chez les enfants - Consommation de psychostimulants chez les enfants
Question écrite n° 15441 de Mme Stéphanie Kerbarh
Date de dépôt : 25/12/2018
enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants - Augmentation des prescriptions de psychostimulants aux enfants
Question écrite n° 19089 de Mme Bénédicte Taurine
Date de dépôt : 23/04/2019
produits dangereux - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes - Présence de dioxyde de titane dans l'alimentation et les produits d'hygienes
N° 4726 - Proposition de résolution de Mme Frédérique Dumas portant sur la reconnaissance et la condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l'humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l'encontre des Ouïghours et appelant à la mise en place d'une enquête internationale indépendante
Date de dépôt : 26/11/2021
Voir le dossier (Reconnaissance et condamnation des violences systématiques et planifiées, des crimes contre l'humanité et du risque sérieux de génocide en cours perpétrés par la République populaire de Chine à l'encontre des Ouïghours)
Question écrite n° 114559 de M. Jean-Luc Warsmann
Date de dépôt : 26/12/2006
industrie - construction aéronautique - situation d'EADS - perspectives.
Amendement n° 351 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
Date de dépôt : 22/01/2021
Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
Amendement n° 2526 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
Date de dépôt : 03/04/2021
Amendement de M. Le Fur - Article 2 - Non renseigné
Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)