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- N° 339 tome III - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
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- N° 339 tome II - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
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- N° 339 tome I - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
- Voir le dossier (Financement de la sécurité sociale pour 2023)
- N° 339 tome II - Rapport de Mme Stéphanie Rist, Mme Caroline Janvier, M. Paul Christophe, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Thibault Bazin sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 13/10/2022
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- N° 337 tome III - Avis de Mme Nadège Abomangoli sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
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- N° 336 avis - Avis de M. Michel Lauzzana sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2023 (n°274).
- Date de dépôt : 12/10/2022
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- N° 337 tome IX - Avis de Mme Mireille Clapot sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
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- N° 334 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bruno Fuchs déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l'activité de l'Assemblée parlementaire de la Francophonie au cours de la session 2021-2022
- Date de dépôt : 12/10/2022
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- N° 337 tome I - Avis de M. Vincent Seitlinger sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
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- N° 337 tome IV - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
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