837 résultats trouvés
- N° 337 tome I - Avis de M. Vincent Seitlinger sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 337 tome IV - Avis de M. Alexis Jolly sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 337 tome V - Avis de Mme Sabrina Sebaihi sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 337 tome VI - Avis de M. Jean-François Portarrieu sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 337 tome II - Avis de M. Frédéric Petit sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 337 tome VIII - Avis de M. Alain David sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 337 tome VII - Avis de M. Nicolas Metzdorf sur le projet de loi de finances pour 2023 (n°273).
- Date de dépôt : 12/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2023)
- N° 333 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Thiébaut et M. Antoine Villedieu déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse
- Date de dépôt : 11/10/2022
- Voir le dossier (Mise en application des lois n° 2021-1485 du 15 novembre 2021 visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France et n° 2021-1755 du 23 décembre 2021 visant à renforcer la régulation environnementale du numérique par l'ARCOM)
- N° 331 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Thiébaut déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire sur la mise en application de la loi n° 2022-269 du 22 février 2022 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace
- Date de dépôt : 11/10/2022
- Voir le dossier (Mise en application de la loi n° 2022-269 du 22 février 2022 ratifiant les ordonnances prises sur le fondement de l'article 13 de la loi n° 2019-816 du 2 août 2019 relative aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace)
- N° 297 rapport - Rapport de Mme Ersilia Soudais sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du Protocole d'amendement à la Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel (n°5).
- Date de dépôt : 11/10/2022
- Voir le dossier (Projet de loi autorisant la ratification du Protocole d'amendement à la Convention pour la protection des personnes à l'égard du traitement automatisé des données à caractère personnel)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats