1091690 résultats trouvés
- Question écrite n° 19873 de M. Berson Michel
- Date de dépôt : 06/11/1989
- Handicapes - Politique et reglementation - Enfants autistes. methode TEACH
- Question écrite n° 34678 de M. Proveux Jean
- Date de dépôt : 22/10/1990
- Elevage - Bovins - Utilisation des hormones. somatotropine. interdiction
- Question écrite n° 51089 de M. Frédéric Lefebvre
- Date de dépôt : 04/03/2014
- Français de l'étranger - sécurité sociale - régimes locaux. affiliation obligatoire. États unis d'Amérique
- Question écrite n° 54321 de M. Bernard Debré
- Date de dépôt : 22/04/2014
- santé - politique de la santé - politiques publiques. étude Esteban. méthodologie
- N° 3857 - Rapport d'information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch déposé par la commission des affaires européennes sur le plan d'action pour l'économie circulaire et les quatre propositions révisant le cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final) présentés par la Commission européenne le 2 décembre 2015
- Date de dépôt : 21/06/2016
- Voir le dossier (Plan d'action pour l'économie circulaire et révision du cadre législatif relatif aux déchets (COM(2015) 593 à 596 final))
- Amendement n° 351 - LUTTE CONTRE LA MALTRAITANCE ANIMALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3791
- Date de dépôt : 22/01/2021
- Amendement de Mme Mauborgne et Mme Moutchou - Article 15 - Non soutenu
- Voir le dossier (Lutte contre la maltraitance animale)
- Amendement n° 2526 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 03/04/2021
- Amendement de M. Le Fur - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 2195 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de Mme Ménard - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 2303 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 02/04/2021
- Amendement de M. Breton - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
- Amendement n° 2882 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4042
- Date de dépôt : 03/04/2021
- Amendement de M. Ravier - Article 2 - Non renseigné
- Voir le dossier (Droit à une fin de vie libre et choisie)
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