Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 457 de Mme Pascale Bordes: Date de dépôt : 08/10/2024; maladies - Prise en charge du glioblastome - Prise en charge du glioblastome
Question écrite n° 706 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; sécurité sociale - Rémunération à l'assiette forfaitaire par les associations sportives - Rémunération à l'assiette forfaitaire par les associations sportives
Question écrite n° 375 de Mme Sylvie Ferrer: Date de dépôt : 08/10/2024; fonctionnaires et agents publics - Grille indiciaire des personnels des GRETA - Grille indiciaire des personnels des GRETA
Question écrite n° 550 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 08/10/2024; police - Mode de répartition des effectifs de policiers et gendarmes sur le territoire - Mode de répartition des effectifs de policiers et gendarmes sur le territoire
Question écrite n° 312 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; enseignement supérieur - Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS) - Dysfonctionnements suite aux examens cliniques objectifs et structurés (ECOS)
Question écrite n° 587 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 08/10/2024; professions de santé - Mode de recrutement du personnel infirmier - Mode de recrutement du personnel infirmier
Question écrite n° 481 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 08/10/2024; numérique - Enjeu de la sécurité numérique - Enjeu de la sécurité numérique
Question écrite n° 443 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 08/10/2024; logement - Situation préoccupante de l'hébergement d'urgence à Lyon - Situation préoccupante de l'hébergement d'urgence à Lyon
Question écrite n° 442 de Mme Maud Petit: Date de dépôt : 08/10/2024; logement - Modification du cadre législatif de la loi SRU - Modification du cadre législatif de la loi SRU
Question écrite n° 344 de M. Aurélien Saintoul: Date de dépôt : 08/10/2024; étrangers - Contrat d'engagement jeune MNA - Contrat d'engagement jeune MNA