Résultats de la recherche - Assemblée nationale

152873 résultats trouvés

Question écrite n° 15864 de M. Idir Boumertit: Date de dépôt : 09/06/2026; santé - Désertification médicale dans les QPV - Désertification médicale dans les QPV
Question orale sans débat n° 773 de Mme Soumya Bourouaha: Date de dépôt : 09/06/2026; enseignement - Contre les suppressions de poste et pour un plan d'urgence dans le 93 - Contre les suppressions de poste et pour un plan d'urgence dans le 93
Question écrite n° 15727 de Mme Marie Pochon: Date de dépôt : 09/06/2026; assurance maladie maternité - Décrets de la loi sur le traitement du cancer du sein - Décrets de la loi sur le traitement du cancer du sein
Question écrite n° 15845 de M. Jean-Paul Lecoq: Date de dépôt : 09/06/2026; prestations familiales - Complément de libre choix du mode de garde (CMG) - Complément de libre choix du mode de garde (CMG)
Question écrite n° 15782 de M. Jean-Louis Thiériot: Date de dépôt : 09/06/2026; étrangers - Légalisation des documents d'état civil des jeunes étrangers - Légalisation des documents d'état civil des jeunes étrangers
Question écrite n° 15720 de Mme Christine Pirès Beaune: Date de dépôt : 09/06/2026; animaux - Transfert des mammifères marins - Transfert des mammifères marins
Question écrite n° 15840 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 09/06/2026; pharmacie et médicaments - Publication du rapport IGAS IGF sur le circuit de distribution pharmaceutique - Publication du rapport IGAS IGF sur le circuit de distribution pharmaceutique
Question écrite n° 15810 de M. Pierre Cordier: Date de dépôt : 09/06/2026; maladies - Retard de publication des décrets relatifs au « covid long » - Retard de publication des décrets relatifs au « covid long »
Question écrite n° 15812 de Mme Marietta Karamanli: Date de dépôt : 09/06/2026; médecine - Démographie médicale : incitations territoriales et guichet unique - Démographie médicale : incitations territoriales et guichet unique
Question écrite n° 15842 de M. Arnaud Saint-Martin: Date de dépôt : 09/06/2026; politique extérieure - Décision de nullité absolue pour le CHP en Turquie : que fait le Gouvernement ? - Décision de nullité absolue pour le CHP en Turquie : que fait le Gouvernement ?