André, Bazile Le Danois de la Soisière
1750 - 1827
- Informations générales
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- Né le 18 mars 1750 à Bernay ( - Généralité d'Alençon France)
- Décédé le 18 juin 1827 à Paris (Seine - France)
1750 - 1827
Député au Conseil des Anciens, au Corps législatif en l'an X et en 1807, et représentant à la Chambre des Cent-jours, né à Bernay (Généralité d'Alençon) le 18 mars 1750 « fils de Me. André Jean Le Danois apoticaire de cette ville et de Delle Marie Marguerite Millard », mort à Paris (Seine) le 18 juin 1827, subdélégué, lieutenant-général au bailliage de Bernay, et conseiller au conseil de Monsieur avant la Révolution, il fut nommé, en 1789, maire et commandant de la garde nationale de Bernay, puis (1791) président de l'administration de ce district.
Elu, le 24 vendémiaire an IV, député de l'Eure au Conseil des Anciens, par 167 voix (322 votants), il y traita principalement les questions financières, parla sur les emprunts, et fut secrétaire du Conseil en l'an V.
Rallié au 18 brumaire, il fut nommé conseiller de préfecture de l'Eure le 9 germinal an VIII, et fut élu député du département au Corps législatif par le Sénat conservateur, le 6 germinal an X, et réélu le 10 février 1807.
En 1814, il adhéra à la déchéance de l'empereur, reçut de Louis XVIII des lettres de noblesse, et, pendant les Cent-jours, fut élu (8 mai 1815) à la Chambre des représentants par l'arrondissement de Bernay, avec 43 voix (65 votants, 141 inscrits).
La seconde Restauration appela M. Ledanois de la Soisière à la présidence du tribunal de première instance de Bernay, puis aux fonctions de conseiller à la cour d'appel de Rouen.
On a de lui : Des vices de la législation sur la contrainte par corps pour délits (1819).
Date de mise à jour: décembre 2014