Pierre Bouvenot

1748 - 1833

Informations générales
  • Né le 12 mars 1748 à Arbois ( - France)
  • Décédé le 15 novembre 1833 à Vadans (Jura - France)

Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Révolution
Législature
Assemblée nationale législative
Mandat
Du 29 août 1791 au 20 septembre 1792
Département
Doubs
Groupe
Modérés

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député à l'Assemblée législative de 1791, né à Arbois (Jura), le 12 mars 1748, mort à Vadans (Jura), le 15 novembre 1833, homme de loi et administrateur à Arbois, puis président du département du Doubs, il fut élu, le 29 août 1791, par 209 voix sur 322 votants, député du Doubs à l'Assemblée législative : son rôle y fut des plus modestes.

Partisan de la Révolution, mais favorable aux idées modérées, il devint suspect en 1794, fut destitué de ses fonctions administratives et traduit devant le tribunal révolutionnaire de Paris comme coupable d'avoir « conspiré contre l'unité et l'indivisibilité de la République et participé aux arrêtés liberticides des départements du Doubs et du Jura. » Fouquier-Tinville lui reprochait, dans son réquisitoire, d'avoir « provoqué lui-même, par un discours du 10 juin 1794, dans la grande salle de l'ancien Parlement, à Besançon, les mesures les plus violentes et les plus liberticides ; discours à la suite duquel il a proposé et fait adopter la lecture des arrêtés fédéralistes du Jura et ceux de Marseille »; d'avoir « proposé le serment fédéraliste, qui a été prêté sur le champ » ; enfin d'avoir « fait arrêter qu'il serait nommé un comité provisoire de salut public, chargé de faire un rapport sur les mesures adoptées par le département du Jura ou autres, qu'il croirait convenables aux circonstances, et de présenter une série de questions relatives à ces mesures, etc. » (V. Recueil des jugements du Tribunal criminel révolutionnaire de Paris, an II, volume 8.) Plusieurs des coaccusés de Bouvenot furent condamnés à mort; il fut, lui, du nombre de ceux qui bénéficièrent d'une ordonnance d'acquittement, rendue le 24 messidor an II.

Sous le Consulat, Bouvenot fut nommé (28 floréal an VIII) président du tribunal civil d'Arbois. La Restauration commença. d'abord par le révoquer ; puis elle le nomma, en 1820, président à Lons-le-Saulnier. Ses dernières années s'écoulèrent dans la retraite.