Charles, Antoine Mansord

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)

Député au Conseil des Cinq-cents et au Corps législatif, né à Chambéry (Duché de Savoie - Royaume de Sardaigne) le 14 juin 1756, de Donat Mansord, avocat au sénat et Thérèse Mugnier, mort à Chambéry le 10 janvier 1832, il était avocat au Sénat de la Savoie avant la Révolution.

Député suppléant de Chambéry à l'assemblée des Allobroges, il fut nommé maire de Chambéry lors de la réunion de la Savoie à la France, et fut élu, le 25 germinal an VI, député du Mont-blanc au Conseil des Cinq-cents.

Jurisconsulte distingué, il prit une part active aux débats parlementaires, fit partie de plusieurs commissions, et parla sur les testaments militaires (prairial an VI), contre le projet relatif au nouveau calendrier (12 messidor), contre le projet de Chénier sur la formation du département du Mont-blanc, en fondant son opposition sur le texte de la Constitution « qui, dit-il, permet bien de rectifier les limites d'un canton ou d'un département, mais ne permet pas de disloquer un département tout entier, et de lui enlever la presque totalité de son territoire (13 messidor) »; sur des points de procédure (24 messidor), sur l'Ecole centrale de Nice (22 fructidor), sur la nomination des greffiers des tribunaux correctionnels (13 frimaire an VII), sur les fonds départementaux (12 brumaire), sur le partage des communaux (9 nivôse); le 18 nivôse, il fit le rapport relatif aux naufragés de Calais, et conclut à leur détention outre-mer ; le 27 janvier, il déposa un projet relatif à la publication des comptes annuels des ministres. Il était secrétaire du Conseil depuis le 2 messidor an VI.

La session suivante le vit encore souvent à la tribune comme rapporteur du projet sur les droits successoraux des enfants des émigrés (30 prairial an VII), et comme orateur sur des questions relatives aux récompenses militaires (4 vendémiaire an VIII), à la poste aux lettres, aux finances, aux maisons de prêts, etc.

Favorable au coup d'Etat de brumaire, Mansord fut choisi par le Sénat conservateur, le 4 nivôse an VIII, comme député du Mont-blanc au nouveau Corps législatif; il en sortit en l'an XI, se retira à la campagne, et parut encore quelquefois au barreau pour ses amis ou pour des indigents.

Nommé, en 1808, juge à la cour criminelle du Mont-blanc, il perdit ces fonctions lors des traités de 1815. et redevint avocat au Sénat de Savoie. On a de lui : Traité du droit d'aubaine et des étrangers en Savoie (1819). Il mourut à soixante-seize ans.

Date de mise à jour: juillet 2020