André, Jean, Simon Nougarede de Fayet
1765 - 1845
- Informations générales
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- Né le 20 septembre 1765 à Montpellier ( - Généralité de Montpellier - France)
- Décédé le 20 août 1845 à Paris (Seine - France)
Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés
- Régime politique
- Consulat et Premier Empire
- Législature
- Corps législatif
- Mandat
- Du 17 août 1805 au 4 juin 1814
- Département
- Hérault
- Régime politique
- Première Restauration
- Législature
- Chambre des députés des départements
- Mandat
- Du 4 juin 1814 au 20 mars 1815
- Département
- Hérault
Biographies
Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1789 à 1889 (Adolphe Robert et Gaston Cougny)
Député au Corps législatif de l'an XII à 1815, né à Montpellier (Généralité de Montpellier, France), le 20 septembre 1765, mort à Paris (Seine), le 20 août 1845, « fils de François Nougarède, président trésorier de France de la généralité de Montpellier, et de dame Louise-Thérèse-Anne-Gabrielle de Maupel, » il appartenait à une famille noble du Rouergue.
La Révolution le trouva conseiller à la cour des aides et finances de Montpellier. Entré dans l'arme du génie après 1789, il y parvint au grade de lieutenant mais il quitta le service en l'an XI, pour entrer comme auditeur au conseil d'Etat.
Puis le Sénat conservateur l'appela (29 thermidor an XIII) à représenter l'Hérault au Corps législatif, où il siégea pendant toute la durée de l'Empire, ayant obtenu, le 10 août 1810, le renouvellement de son mandat ; il y fut rapporteur du quatrième livre du code pénal.
Conseiller à vie de l'Université le 16 septembre 1808, baron de l'Empire le 1er avril 1809, chevalier de la Légion d'honneur le 25 janvier 1810, président de chambre à la cour impériale de Paris (8 décembre 1810), et maître des requêtes au conseil d'Etat (14 avril 1813), il adhéra un des premiers à la chute de Napoléon (6 avril 1814), et conserva ainsi toutes ses dignités sous la première Restauration. Mais, étant resté en fonctions pendant les Cent-Jours, il fut révoqué en juillet 1815.
On a de lui un assez grand nombre de travaux sur des matières d'histoire et de jurisprudence : Essai sur l'histoire de la puissance paternelle (1801); De la législation sur le mariage et sur le divorce (1802); Histoire des lois sur le mariage et sur le divorce depuis leur origine dans le droit civil et coutumier jusqu'à la fin du dix-huitième siècle (1803); Jurisprudence du mariage, conférée avec le droit romain, le droit canonique et le droit français (1817); Histoire de la Révolution qui renversa la République romaine et qui amena l'établissement de l'Empire (1820); Histoire du siècle d'Auguste et de l'établissement de l'empire romain (1840).