Noël, Michel Appert
1751 - 1836
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- Informations générales
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- Né le 2 mars 1751 à Montargis ( - Généralité d'Orléans France)
- Décédé le 16 septembre 1836 à Montargis (Loiret - France)
1751 - 1836
député au Conseil des Anciens et au Corps législatif, né à Moutargis (Généralité d'Orléans), le 2 mars 1751, mort à Montargis (Loiret), le 16 septembre 1836. Commissaire près l'Administration municipale du canton de Saint-Maurice, il fut, le 23 germinal an VI, envoyé par le département du Loiret au Conseil des Anciens, et réélu à cette Assemblée par le même département le 25 germinal an «VII. Son rôle parlementaire fut des plus modestes: on trouve son nom cité dans le procès-verbal de la séance du 9 fructidor an VII (27 août 1799) : il avait fait approuver une résolution qui concédait la maison de l'émigré Castellanue, à Paris, à la veuve dit citoyen Roberjot, « l'un des ministres, dit le Moniteur, massacrés à Rastadt par les Autrichiens. » Rallié au Coup d'Etat de Brumaire, il entra au Corps législatif, le 4 nivôse an VIII. Classé par le sort dans la série des députés qui devaient être soumis au renouvellement en l'an XII, il quitta la vie parlementaire, à cette date, et pour n'y plus rentrer.