Charles, François, Joseph Foncez
1752 -
- Informations générales
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- Né le 16 avril 1752 à Mons (Pays-Bas autrichiens)
- Décédé à une date inconnue
1752 -
Député au Conseil des Cinq-Cents, né à Mons (Pays-Bas autrichiens) le 16 avril 1752, de Louis Foncez, maître orfèvre et Marie Joseph Taveaux, mort à une date inconnue, il était, dans sa ville natale, président de la cour de justice criminelle, quand il fut élu (25 germinal an VI) député du département de Jemmapes au Conseil des Cinq-Cents.
Dans la séance du 2 fructidor an VI, il parla sur la nouvelle loi de la conscription et s'opposa à ce que cette loi fût appliquée intégralement aux départements belges. Le 12 du même mois, il présenta quelques observations sur la vente des biens nationaux, et proposa, pour la diminution des frais d'administration, des mesures qui furent adoptées. Le 14 nivôse an VII, il rechercha les causes de la faiblesse des produits de la poste aux lettres, qui ne rapportait pas plus qu'avant la Révolution, bien que le territoire eût été considérablement agrandi et le tarif augmenté.
Favorable au coup d'Etat de brumaire, Foncez fut nommé, le 17 messidor an VIII, juge au tribunal d'appel du département de la Dyle, et reçut en l'an XII la décoration de la Légion d'honneur. Le 13 février 1811, il fut fait chevalier de l'Empire.
Date de mise à jour: juillet 2020