Mandats à l'Assemblée nationale ou à la Chambre des députés

Régime politique
Cinquième République - Assemblée nationale
Législature
VIIe législature
Mandat
Du 2 juillet 1981 au 1er avril 1986
Département
Ardèche
Groupe
Socialiste
Régime politique
Cinquième République - Assemblée nationale
Législature
VIIIe législature
Mandat
Du 2 avril 1986 au 14 mai 1988
Département
Ardèche
Groupe
Socialiste
Régime politique
Cinquième République - Assemblée nationale
Législature
IXe législature
Mandat
Du 13 juin 1988 au 28 juillet 1988
Département
Ardèche
Groupe
Socialiste

Fonds d'archives

Les archives de Robert Chapuis sont conservées aux Archives départementales de l’Ardèche sous la cote 84 J. Issu de dépôts en 2007 et 2010, ce fonds de 14 mètres linéaires est constitué de dossiers concernant le conseil général de l’Ardèche, le Rhône (cours d'eau), l’aménagement du territoire, l’action sociale, la vie municipale du Teil et diverses associations, ainsi que de revues patrimoniales ardéchoises. Ces archives couvrant la période 1982-2007 et décrites dans un état sommaire provisoire ne sont pas communicables. De plus amples renseignements sur ce fonds sont disponibles sur le site Internet des Archives départementales de l’Ardèche.