Joseph Barthélemy

Né le 9 juillet 1874 à Toulouse, mort le 14 mai 1945 à Toulouse.

Député du Gers de 1919 à 1928.

C'est à Toulouse, où il était né, que Joseph Barthélemy fit ses études secondaires et universitaires, couronnées par le doctorat en droit. Auteur de deux thèses sur « Les droits subjectifs des administrés dans le droit administratif français » et sur « L'insaisissabilité des rentes sur l'Etat », il fut, dès 1899, chargé de conférences à la Faculté de droit de Paris, première étape d'une brillante carrière de professeur : on le retrouve ensuite enseignant le droit administratif à Lille (1900), le droit constitutionnel à Aix-en-Provence (1901). En 1903, Joseph Barthélemy revient à Paris, s'inscrit au Barreau. Il est secrétaire de la Conférence de l'ordre des avocats (1904). Deux ans plus tard, en 1906, il obtient l'agrégation de droit public et retourne à l'enseignement. Jusqu'en 1913, il occupe une chaire à la faculté de Montpellier. Puis c'est de nouveau Paris où il enseigne le droit constitutionnel à la Faculté de droit, l'histoire parlementaire et législative de la France à l'Ecole des sciences politiques.

Aux élections qui suivent la fin de la guerre. Joseph Barthélemy, qui est maire de l'Ile-Jourdain, se présente dans le Gers comme candidat d'Union républicaine et nationale. Cinquième de sa liste, il bénéficie de la plus forte moyenne et est élu le 16 novembre 1919 par 20.905 voix sur 48.494 votants. A la Chambre, où il siège dans la groupe de l'Action républicaine et sociale, sa compétence en matière juridique le désigne pour diriger les travaux relatifs à la réforme du Règlement. Président et rapporteur de la Commission du règlement, il rédige plusieurs rapports sur cette question, et fait un exposé important sur les incompatibilités de la fonction de député avec certaines occupations financières. Il s'intéresse également aux questions électorales et présente des rapports sur le vote des femmes, sur le vote obligatoire, sur le vote par correspondance.

Mais les problèmes de technique juridique ne sont pas seuls à retenir son attention. Poincaré, en janvier 1922, avait songé à faire de lui un ministre et n'y avait renoncé que pour des raisons de dosage politique. Il envoie Joseph Barthélemy à la Société des nations où l'ancien professeur acquiert une expérience précieuse des problèmes internationaux. Membre de diverses sociétés d'économie politique et d'études législatives, de la Commission chargée d'étudier les origines de la guerre de 1914, du Conseil supérieur des Travaux publics, le député du Gers ajoute à ses nombreuses charges celles de vice-président de la Commission des affaires étrangères (1924). Il rédige et défend devant la Chambre le rapport sur la création d'une Cour de justice internationale.

Aux élections du 11 mai 1924, Joseph Barthélemy est de nouveau candidat, sur une liste de la Gauche républicaine démocratique. Il est élu par 22.154 voix sur 53.492 votants. Membre de la Commission des affaires étrangères, il se charge de rapports sur diverses conventions internationales, demande à interpeller le Gouvernement sur le traité de Locarno, participe à la discussion d'interpellations, relatives à l'Indochine. Parallèlement, il continue à s'occuper des questions réglementaires et électorales. La Commission du suffrage universel a fait de lui son président, et quand, après de longs et difficiles travaux préparatoires, s'ouvre devant la Chambre, en juillet 1927, le débat sur le projet de loi tendant au rétablissement du scrutin d'arrondissement, c'est lui qui présente en son nom le rapport, La tâche est d'autant plus délicate que Joseph Barthélemy, proportionnaliste convaincu, fait personnellement de sérieuses réserves sur le projet. II s'en acquitte néanmoins avec objectivité et humour, défend la Commission contre les critiques dont elle a été l'objet pour ses prises de position successives, et intervient fréquemment dans la discussion.

En 1928, Joseph Barthélemy se porte candidat dans le canton d'Auch-Lombez. Il est battu au second tour. Renonçant à toute activité politique, il se consacre de nouveau à ses travaux de juriste. L'Académie des sciences morales et politiques, après avoir couronné plusieurs de ses études, l'avait accueilli parmi ses membres le 26 novembre 1927. Il rédige de nombreux articles de droit dans des revues spécialisées et poursuit son enseignement.

Viennent la guerre et l'armistice de 1940. Le 27 janvier 1941, Joseph Barthélemy entre dans le cabinet du maréchal Pétain, où il remplace, comme garde des Sceaux, M. Alibert. Il occupera cette fonction jusqu'au 26 mars 1943 et s'occupera notamment de la répression des menées communistes. Arrêté un an plus tard, en août 1944, il meurt à Toulouse avant d'avoir comparu devant la Haute Cour de justice.

Parmi les nombreux ouvrages de Joseph Barthélemy, dont certains font encore aujourd'hui, autorité, citons :
- Le rôle du pouvoir exécutif dans les Républiques modernes (1907),
- Les institutions politiques de l'Allemagne contemporaine (1915),
- La réparation des dommages de guerre et Le militarisme allemand (1917),
- Le problème de la compétence dans la démocratie (1918),
- Le gouvernement de la France (1919),
- et surtout son Traité élémentaire de droit constitutionnel (en collaboration avec Paul Duez) (1925).