Marc Sauzet

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1889 à 1940 (Jean Jolly)

Né le 18 février 1852 à Tournon (Ardèche), mort le 7 février 1912 à Paris.

Député de Ardèche de 1893 à 1899 et de 1910 à 1912.

Ancien avocat à la Cour d'appel de Paris, professeur agrégé de la Faculté de droit de Lyon puis de celle de Paris, Marc Sauzet fut élu député pour la première fois en 1893, dans la 1re circonscription de sa ville natale. Il s'opposait au marquis de La Tourette, conservateur, qu'il ne parvint à battre qu'à l'issue d'un scrutin de ballottage. Au premier tour il n'avait obtenu que 6.475 voix sur 19.260 votants, alors que 8.822 voix s'étaient portées sur le nom de son adversaire. Il l'emporta néanmoins de justesse au second tour, par 9.723 voix contre 9.474, cette victoire le faisant succéder à Gallix, député sortant républicain, qui avait été éliminé dès le premier tour avec 2.880 voix.

Aux élections de 1898, Marc Sauzet l'emporta du premier coup par 9.878 voix sur 18.616 votants contre 8.627 voix à de Gailhard-Bancel, candidat républicain libéral. Devenu professeur titulaire de la chaire de droit administratif à la Faculté de droit de l'Université de Paris, il démissionna de son mandat de député en décembre 1899.

Il ne se présenta ni aux élections de 1902 ni à celles de 1906 mais, en 1910, il l'emporta au premier tour par 11.023 voix sur 21.905 votants contre 10.762 à son rival qui n'était autre que de Gailhard-Bancel, vainqueur des élections partielles du 17 décembre 1899.

A la Chambre, Marc Sauzet s'inscrivit au groupe de la « gauche radicale » qui, en fait, rassemblait depuis 1885 les radicaux de droite acceptant de collaborer avec les républicains modérés ou opportunistes au pouvoir depuis 1879. Les membres de ce groupe ne faisaient d'ailleurs qu'anticiper l'attitude qu'adopta l'ensemble de leurs compagnons politiques à la suite de la crise boulangiste, crise, qui, comme on sait, amena les radicaux à s'assagir avec d'autant moins de répugnance que les perspectives socialistes reprenaient quelque crédibilité.

Ainsi Marc Sauzet apparaît-il comme un homme du centre, proche des modérés. Il était avant tout un républicain farouchement opposé à la droite monarchiste et même aux catholiques ralliés à la République.

Membre de la commission de l'armée Marc Sauzet rapporta quelques projets relatifs notamment au recrutement et aux réquisitions militaires. C'est également lui qui présenta à la Chambre la proposition de loi visant à réserver aux personnes de nationalité française la possibilité d'occuper des postes dans l'armée, la marine ainsi que dans l'administration.

Enfin, lorsque la Chambre fut saisie d'une demande en autorisation de poursuite de deux députés appartenant à la droite nationaliste - Deroulède et Habert - qui avaient tenté de profiter des obsèques du Président Félix Faure pour entraîner les troupes à s'emparer de l'Elysée, Marc Sauzet, rapporteur de la proposition de résolution relative à cette poursuite, invita ses collègues à suspendre l'immunité parlementaire et à permettre le maintien des deux intéressés en état d'arrestation provisoire puisqu'ils s'étaient rendus coupables « d'attentat contre la République » en même temps que d' « outrage à l'armée ».

Membre de la commission de l'armée, Marc Sauzet participa aussi aux travaux de la commission du budget et il fut désigné en 1898 comme rapporteur du budget des Cultes et de l'Instruction publique, budget fort important à une époque où la question religieuse divisait la France en deux. Contrairement à la majorité des radicaux partisans de la séparation de l'Eglise et de l'Etat, Marc Sauzet était favorable au maintien du régime concordataire et à l'apaisement. C'est ainsi qu'il se prononça contre la suppression de l'allocation accordée par l'Etat aux vicaires généraux, suppression qui, à son avis, présentait l'inconvénient de priver le gouvernement de tout droit de regard sur la nomination de ces vicaires.

Partisan des libertés, y compris de la liberté religieuse, Marc Sauzet avait néanmoins une conception « jacobine » de l'Etat dont l'autorité devait, selon lui, ne céder à aucun prix devant les prérogatives municipales.

En bon radical modéré, Marc Sauzet était un farouche défenseur de la propriété comme de la liberté économique.

Sauvegarde de la propriété, protection « énergique » des libertés, maintien de l'autorité de l'Etat aussi bien vis-à-vis de l'étranger qu'à l'intérieur. On ne peut mieux s'affirmer au centre.

Marc Sauzet, chevalier de la Légion d'honneur, publia de nombreux ouvrages juridiques et économiques :
- La responsabilité du patron dans les accidents industriels en 1883 ;
- La situation des ouvriers dans les assurances en 1886 ;*
- La personnalité civile des syndicats professionnels ;
- La juridiction des conseils de prud'hommes et Le livret obligatoire des ouvriers en 1889 ;
- Le nouvel article 1780 du Code civil en 1891
- et enfin Essai historique sur la législation industrielle de la France en 1892.