Maurice Bernard

Biographies

Biographie extraite du dictionnaire des parlementaires français de 1889 à 1940 (Jean Jolly)

Né à Baume-les-Dames (Doubs) le 5 mai 1877, mort à Pau (Basses-Pyrénées) le 10 octobre 1916.

Député du Doubs de 1914 à 1916.

Fils de Jean Bernard (1836-1907) qui fut député de 1878 à 1889 et sénateur du Doubs de 1889 à 1907, Maurice Bernard, après de brillantes études juridiques, passa l'Agrégation de droit et devint professeur de droit commercial à la Faculté de Grenoble en 1907. En 1912, il fut nommé professeur adjoint à la Faculté de Droit de Paris.

Son père étant mort en décembre 1907, Maurice Bernard fut élu à sa place en 1908 au conseil général du Doubs où il siégea jusqu'en 1912. Aux élections générales des 26 avril et 10 mai 1914, il se présenta à la députation dans la 1re circonscription de Besançon comme candidat d'union de tous les républicains contre la coalition de droite et fut élu au deuxième tour de scrutin par 5.800 voix contre 4.891 à Saillard.

Inscrit au groupe de la gauche radicale, il fut membre de la Commission du travail, de la Commission de l'armée, de la Commission de réparation des dommages causés par les faits de guerre, et présida la Commission de la réforme judiciaire et de la législation civile et criminelle. La guerre ne lui permit pas de se donner tout entier à une activité parlementaire qui s'annonçait particulièrement prometteuse. Cependant, entre deux combats, il rapporta devant la Chambre le projet de loi autorisant le Gouvernement à rapporter les décrets de naturalisation de sujets de puissances devenues ennemies (1915 et 1916).

Il rapporta également divers projets et propositions concernant les troupes d'Afrique du Nord et les troupes coloniales (1915 et 1916). Il prit part à la discussion du projet de loi relatif au règlement des successions ouvertes pendant la guerre (1915), du projet de loi relatif à l'appel sous les drapeaux de la classe 1917 (1915) et du projet et des propositions de loi concernant les baux et loyers pendant la guerre (1916).

Dès le début des hostilités, il partit pour le front. Sous-lieutenant dans les chasseurs à pied, il fut promu lieutenant puis capitaine et obtint la Croix de Guerre. Il fut versé ensuite sur sa demande dans l'aviation. Il venait d'obtenir son brevet de pilote et complétait son instruction à l'école d'aviation de Pau quand, le 10 octobre 1916, son avion capota et il fut tué sur le coup. Son éloge funèbre fut prononcée par le président Deschanel au cours de la séance du 12 octobre : « Le voilà tombé, victime de sa témérité enthousiaste, et, avec lui, tant de nobles espoirs »,


Maurice Bernard est l'auteur d'ouvrages de droit parmi lesquels on peut citer :
- Des conflits de souveraineté en matière pénale (1900)
- Les facteurs sociaux de la criminalité (1903).