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Intitulé Date
15ème législature - QE 25941 M. Stéphane Peu (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Saint-Denis
enseignement secondaire - Report session des épreuves communes de contrôle continu (E3C)
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 04/05/2021
15ème législature - QE 25940 M. Pierre Vatin (Les Républicains) - Oise
enseignement secondaire - La réforme du lycée
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25939 Mme Stéphanie Do (La République en Marche) - Seine-et-Marne
enseignement secondaire - Enseignement des langues vivantes étrangères
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 07/07/2020
15ème législature - QE 25938 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
enseignement maternel et primaire - Détresse des directeurs d'école
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25937 Mme Huguette Bello (Gauche démocrate et républicaine) - Réunion
enseignement maternel et primaire - Dédoublement des CP et CE1 : adaptations pédagogiques en CE2
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25936 Mme Anne-France Brunet (La République en Marche) - Loire-Atlantique
enseignement maternel et primaire - Classement en REP des écoles isolées
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 24/03/2020
15ème législature - QE 25935 M. Belkhir Belhaddad (La République en Marche) - Moselle
enseignement - Traitement des personnels de direction de l'éducation nationale
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 24/03/2020
15ème législature - QE 25934 M. Éric Straumann (Les Républicains) - Haut-Rhin
enseignement - Situation des professeurs documentalistes
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25933 Mme Sylvie Tolmont (Socialistes et apparentés) - Sarthe
enseignement - Réorganisation du réseau Canopé
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 25932 Mme Carole Grandjean (La République en Marche) - Meurthe-et-Moselle
enseignement - Mouvements pédagogiques agréés
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25931 M. François Ruffin (La France insoumise) - Somme
enseignement - Faut-il abandonner les livres et le réseau Canopé ?
Ministère : Éducation nationale et jeunesse
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 25930 Mme Marie-Christine Dalloz (Les Républicains) - Jura
enfants - Baisse des créations de places en crèches
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25929 M. Matthieu Orphelin (Libertés et Territoires) - Maine-et-Loire
énergie et carburants - Utilisation de l'enveloppe consacrée à la rénovation des bâtiments publics
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 08/09/2020
15ème législature - QE 25928 Mme Elsa Faucillon (Gauche démocrate et républicaine) - Hauts-de-Seine
énergie et carburants - Rapport Oxfam
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 08/09/2020
15ème législature - QE 25927 Mme Elsa Faucillon (Gauche démocrate et républicaine) - Hauts-de-Seine
énergie et carburants - Rapport Oxfam
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 16/06/2020
15ème législature - QE 25926 Mme Émilie Cariou (La République en Marche) - Meuse
énergie et carburants - Projet Hercule
Ministère : Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25925 Mme Émilie Cariou (La République en Marche) - Meuse
énergie et carburants - Filière de retraitement nucléaire française - Ensemble des matières radioactives
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25924 Mme Émilie Cariou (La République en Marche) - Meuse
énergie et carburants - Dépenses de gestion - Déchets - Évaluation et provisionnement
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25923 Mme Émilie Cariou (La République en Marche) - Meuse
énergie et carburants - Compétences concernant l'aval du cycle nucléaire
Ministère : Transition écologique et solidaire
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25922 M. Ludovic Pajot (Non inscrit) - Pas-de-Calais
énergie et carburants - Avenir de la filière nucléaire française
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 16/02/2021
15ème législature - QE 25921 Mme Valérie Beauvais (Les Républicains) - Marne
élevage - Biosécurité - Faune sauvage
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 20/10/2020
15ème législature - QE 25920 M. Bruno Bilde (Non inscrit) - Pas-de-Calais
élections et référendums - Sur la tournée anti-RN du ministre Julien Denormandie
Ministère : Premier ministre
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 03/03/2020
15ème législature - QE 25919 M. Sacha Houlié (La République en Marche) - Vienne
élections et référendums - Élection de deux candidats supplémentaires au scrutin municipal de mars 2020
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 18/02/2020
15ème législature - QE 25918 M. Jérôme Lambert (Socialistes et apparentés) - Charente
eau et assainissement - Représentativité des syndicats d'eau au sein des agences de l'eau
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25917 M. Jérôme Lambert (Socialistes et apparentés) - Charente
eau et assainissement - Désignation des délégués au sein des syndicats d'eau
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 21/01/2020