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Intitulé Date
15ème législature - QE 25916 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
drogue - Santé publique et usage du cannabis
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 17/03/2020
15ème législature - QE 25915 M. Benjamin Griveaux (La République en Marche) - Paris
drogue - Les conséquences de la consommation d'ecstasy
Ministère : Intérieur
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 16/06/2020
15ème législature - QE 25914 M. José Evrard (Non inscrit) - Pas-de-Calais
drogue - Cannabis et protection de la jeunesse
Ministère : Éducation nationale, jeunesse et sports
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25913 M. Philippe Latombe (Mouvement Démocrate et apparentés) - Vendée
discriminations - Discrimination à l'embauche
Ministère : Ville
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 10/11/2020
15ème législature - QE 25912 M. Sébastien Chenu (Non inscrit) - Nord
défense - Pour une industrie et une souveraineté françaises en matière d'armement
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 06/10/2020
15ème législature - QE 25911 Mme Aude Bono-Vandorme (La République en Marche) - Aisne
défense - Ministère des armées - Flotte gouvernementale - Remboursements - PM
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 10/11/2020
15ème législature - QE 25910 Mme Aude Bono-Vandorme (La République en Marche) - Aisne
défense - Ministère des armées - Flotte gouvernementale - Remboursements - MAEE
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 10/11/2020
15ème législature - QE 25909 Mme Aude Bono-Vandorme (La République en Marche) - Aisne
défense - Ministère des armées - Flotte gouvernementale - Remboursements - Elysée
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 10/11/2020
15ème législature - QE 25908 M. Bastien Lachaud (La France insoumise) - Seine-Saint-Denis
défense - Avenir d'un des principaux équipementiers des armées
Ministère : Armées
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 11/08/2020
15ème législature - QE 25907 Mme Valérie Petit (La République en Marche) - Nord
déchets - Valorisation des déchets du BTP
Ministère : Transition écologique et solidaire (Mme Poirson, SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 12/05/2020
15ème législature - QE 25906 Mme Barbara Bessot Ballot (La République en Marche) - Haute-Saône
commerce et artisanat - Avenir de la profession de boulangers-pâtissiers
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 25/02/2020
15ème législature - QE 25905 M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine
bois et forêts - Faire évoluer le statut du métier de bucheron
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 25/02/2020
15ème législature - QE 25904 Mme Élodie Jacquier-Laforge (Mouvement Démocrate et apparentés) - Isère
biodiversité - Protéger 30 % de la planète
Ministère : Transition écologique
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 27/10/2020
15ème législature - QE 25903 Mme Aude Luquet (Mouvement Démocrate et apparentés) - Seine-et-Marne
banques et établissements financiers - Efficacité du mandat de mobilité bancaire
Ministère : Économie, finances et relance
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 08/09/2020
15ème législature - QE 25902 M. Frédéric Petit (Mouvement Démocrate et apparentés) - Français établis hors de France
automobiles - Transports - Voiture - Carburants - Hybridation - Electrique
Ministère : Transition écologique et cohésion des territoires
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25901 Mme Françoise Dumas (La République en Marche) - Gard
assurances - Hausse des tarifs d'assurance - Manadiers
Ministère : Économie et finances
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 25/02/2020
15ème législature - QE 25900 M. Hubert Wulfranc (Gauche démocrate et républicaine) - Seine-Maritime
assurance maladie maternité - Prise en charge financière du surcoût des ambulances bariatriques
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 18/02/2020
15ème législature - QE 25899 M. Martial Saddier (Les Républicains) - Haute-Savoie
assurance maladie maternité - Prise en charge des frais de transport en ambulance bariatrique
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 18/02/2020
15ème législature - QE 25898 M. Thomas Mesnier (La République en Marche) - Charente
assurance maladie maternité - Déremboursement des sondes urinaires
Ministère : Santé et prévention
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25897 M. Laurent Furst (Les Républicains) - Bas-Rhin
assurance maladie maternité - Déremboursement de l'Elmiron
Ministère : Solidarités et santé
Publiée au JO le 21/01/2020
15ème législature - QE 25896 M. Olivier Gaillard (La République en Marche) - Gard
arts et spectacles - Transparence de l'octroi des aides individuelles à la création
Ministère : Culture
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 01/12/2020
15ème législature - QE 25895 Mme Aude Luquet (Mouvement Démocrate et apparentés) - Seine-et-Marne
animaux - Prolifération des sangliers
Ministère : Agriculture et alimentation
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 23/06/2020
15ème législature - QE 25894 M. Gilles Lurton (Les Républicains) - Ille-et-Vilaine
anciens combattants et victimes de guerre - Pupilles de la Nation, orphelins de guerre ou du devoir
Ministère : Armées (Mme la SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 04/02/2020
15ème législature - QE 25893 Mme Maina Sage (UDI, Agir et Indépendants) - Polynésie Française
anciens combattants et victimes de guerre - Diminution des effectifs des ONACVG
Ministère : Mémoire et anciens combattants
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 13/10/2020
15ème législature - QE 25892 M. Vincent Descoeur (Les Républicains) - Cantal
anciens combattants et victimes de guerre - Demi-part fiscale des veuves d'anciens combattants
Ministère : Armées (Mme la SE auprès de la ministre)
Publiée au JO le 21/01/2020
Réponse JO le 07/04/2020