Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

283329 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 200 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/07/2021
  1. Examen du rapport d'information et de la proposition de résolution européenne sur la coordination par l'Union européenne des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire (M. Thierry Michels et Mme Marietta Karamanli, rapporteurs)
  2. Nomination d'un rapporteur d'information
  3. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application des articles 88-4 et 88-6 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 108 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 07/07/2021
  1. – audition de M. Gérard BECKERMAN, président de l'Association française d'épargne et de retraite (AFER), et MM. Louis ABRAHAM, conseiller et Frédéric LAGIER, administrateur de la SICAV Afer Premium, sur la révision de la directive Solvabilité II
N° 4325 rapport d'information - Rapport d'information de M. Raphaël Gauvain et M. Olivier Marleix déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur l'évaluation de l'impact de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin 2 »
Date de dépôt : 07/07/2021
Voir le dossier (Évaluation de l'impact de la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin 2 »)
N° 4318 rapport d'information - Rapport d'information de M. Vincent Descoeur et Mme Nicole Trisse sur la maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients
Date de dépôt : 07/07/2021
Voir le dossier (Maladie de Lyme : améliorer la prise en charge des patients)
N° 4320 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Baudu et M. Jean Lassalle déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la guerre des drones
Date de dépôt : 07/07/2021
Voir le dossier (La guerre des drones)
N° 4327 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Marietta Karamanli et M. Thierry Michels déposé par la commission des affaires européennes relatif à la coordination par l'Union européenne des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire
Date de dépôt : 07/07/2021
Voir le dossier (Rapport d'information déposé par la commission des affaires européennes relatif à la coordination par l'Union européenne des mesures nationales de gestion de la crise sanitaire)
Compte rendu de réunion n° 81 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des finances, de M. Antoine Frérot, président-directeur général de Veolia.
Compte rendu de réunion n° 107 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Audition, commune avec la commission des affaires économiques, de M. Antoine FRÉROT, président-directeur général de VEOLIA
  2. Désignation des rapporteurs spéciaux sur le projet de loi de finances pour 2022 et du rapporteur pour avis sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022
Compte rendu de réunion n° 116 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/07/2021
  1. Examen du rapport sur la lutte contre l'épidémie de Covid-19 (Jean-François Eliaou, Gérard Leseul, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, rapporteurs)
N° 4316 rapport d'information - Rapport d'information de M. Philippe Meyer et M. Gwendal Rouillard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées sur la stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal
Date de dépôt : 06/07/2021
Voir le dossier (Stabilité au Moyen-Orient dans la perspective de l'après Chammal)