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N° 4299 tome 3 - Rapport d'information de M. Philippe Latombe fait au nom de la mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de dépôt : 29/06/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »)
N° 4299 tome 2 - Rapport d'information de M. Philippe Latombe fait au nom de la mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de dépôt : 29/06/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »)
N° 4299 tome 1 - Rapport d'information de M. Philippe Latombe fait au nom de la mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de dépôt : 29/06/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »)
N° 4283 rapport d'information - Rapport d'information de M. Jean-Baptiste Moreau, M. Ludovic Mendes et Mme Caroline Janvier déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune relative à la règlementation et à l'impact des différents usages du cannabis
Date de dépôt : 28/06/2021
Voir le dossier (Mission d'information commune sur la réglementation et l'impact des différents usages du cannabis)
Compte rendu de réunion n° 112 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 24/06/2021
  1. Audition publique sur le financement et l'organisation de la recherche en biologie-santé
Compte rendu de réunion n° 197 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition du comité de réflexion sur la présidence française de l'Union et ses mots clés « relance, puissance, appartenance » :
  2. M. Thierry Chopin, président du comité, professeur de science politique à l'Université catholique de Lille, conseiller spécial de l'Institut Jacques Delors : présentation générale des activités du comité de réflexion ;
  3. Mme Dominique Schnapper, sociologue, directrice d'études à l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), membre honoraire du Conseil constitutionnel : présentation du thème de l'appartenance ;
  4. M. Michel Foucher, géographe et diplomate, titulaire de la chaire de géopolitique appliquée, Fondation de la Maison des Sciences de l'Homme : présentation du thème de la puissance ;
  5. M. Jean-François Jamet, économiste, conseiller du Directoire de la Banque Centrale Européenne : présentation du thème de la relance.
Compte rendu de réunion n° 103 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition de Mme Marie-Laure DREYFUSS, déléguée générale du Centre technique des institutions de prévoyance, M. Bertrand BOIVIN-CHAMPEAUX, directeur prévoyance et retraite supplémentaire, Mme Miriana CLERC, directrice des relations institutionnelles et de la communication, M. Frédéric HÉRAULT, directeur général du Groupe Agrica et M. Jérôme GUEZENNEC, directeur des risques du Groupe Malakoff Humanis sur la révision de la directive Solvabilité II
Compte rendu de réunion n° 68 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. le général d'armée Thierry Burkhard, chef d'état-major de l'armée de Terre sur l'actualisation de la LPM 2019-2025.
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 23/06/2021
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les médicaments (M. Pierre Dharréville, président ; Mme Audrey Dufeu et M. Jean Louis Touraine, rapporteurs)
N° 4275 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Audrey Dufeu et M. Jean-Louis Touraine déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les médicaments
Date de dépôt : 23/06/2021
Voir le dossier (Mission d'information sur les médicaments)