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Amendement n° 1304 - BIOÉTHIQUE - Nouvelle Lecture - n° 4222
Date de dépôt : 04/06/2021
Amendement de M. Bazin et M. Door - Article 14 - Rejeté
Voir le dossier (Bioéthique)
Compte rendu de réunion n° 92 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/06/2021
  1. – commission d'évaluation des politiques publiques relevant du ministère de l'économie, des finances et de la relance
  3. Discussion « Économie » (ministre : Mme Olivia GRÉGOIRE) :
  4. – mission Économie :
  5. Développement des entreprises et régulation et compte de concours financiers Prêts et avances à des particuliers ou à des organismes privés : Mme Valéria FAURE-MUNTIAN et M. Xavier ROSEREN, rapporteurs spéciaux ;
  6. Commerce extérieur : M. Fabrice BRUN, rapporteur spécial ;
  7. Statistiques et études économiques ; Stratégie économique et fiscale et compte de concours financiers Accords monétaires internationaux : M. Philippe CHASSAING, rapporteur spécial ;
  8. – mission Investissements d'avenir : Mme Marie-Christine DALLOZ, rapporteure spéciale ;
  10. Discussion « Plan d'urgence » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
  11. – mission Plan d'urgence face à la crise sanitaire : MM. Éric WOERTH et Laurent SAINT MARTIN, rapporteurs spéciaux ;
  13. Discussion « Engagements financiers de l'État » (ministre : M. Olivier DUSSOPT) :
  14. – mission Engagements financiers de l'État : Mme Bénédicte PEYROL, rapporteure spéciale ;
  15. – comptes d'affectation spéciale Participations financières de l'État et Participation de la France au désendettement de la Grèce et compte de concours financiers Avances à divers services de l'État ou organismes gérant des services publics : Mme Valérie RABAULT, rapporteure spéciale.
Compte rendu de réunion n° 50 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 03/06/2021
  1. – Table ronde « la gestion de l'eau à La Réunion : les représentants de l'État et des gestionnaires publics », réunissant M. Pascal Gauci, secrétaire général pour les affaires régionales de la préfecture de La Réunion, M. Philippe Grammont, directeur de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DEAL) de La Réunion, M. Faïçal Badat, directeur du développement durable des territoires de l'Office de l'eau de La Réunion, Mme Hélène Thébault responsable du service de lutte anti-vectorielle et M. Jérôme Benoît, coordonnateur de la cellule eaux d'adduction publique au sein de l'agence régionale de santé de La Réunion, Mme Sonia Albuffy, vice-présidente en charge de l'eau et de l'assainissement de la Communauté intercommunale de La Réunion Est (CIREST), M. Emmanuel Daesslé, directeur Eau et Assainissement de la Communauté d'agglomération du Sud de la Réunion et M. Patrick Pellegrini, directeur de la régie La Créole
Compte rendu de réunion n° 109 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/06/2021
  1. Audition publique sur « La recherche de stratégies thérapeutiques contre la Covid-19 » (Jean-François Eliaou, Florence Lassarade, Sonia de La Provôté, Gérard Leseul, rapporteurs)
  3. Examen des conclusions de l'audition publique sur « Les nouvelles techniques de sélection végétale » (Catherine Procaccia, sénateur, et Loïc Prud'homme, député, rapporteurs)
N° 4220 rapport - Rapport de M. Loïc Prud'homme et Mme Catherine Procaccia établi au nom de l'office, sur les nouvelles techniques de sélection végétale en 2021 : avantages, limites, acceptabilité
Date de dépôt : 03/06/2021
Voir le dossier (Nouvelles techniques de sélection végétale en 2021)
N° 4213 rapport d'information - Rapport d'information de M. Alain David et Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les Géants du numérique
Date de dépôt : 02/06/2021
Voir le dossier (Les Géants du numérique)
Question écrite n° 39191 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 01/06/2021
agriculture - Bœuf aux hormones : le bal des hypocrites - Bœuf aux hormones : le bal des hypocrites
Question écrite n° 39211 de Mme Jeanine Dubié
Date de dépôt : 01/06/2021
bâtiment et travaux publics - Bâtiment et travaux publics - pénuries et flambée des matériaux - Bâtiment et travaux publics - pénuries et flambée des matériaux
Question écrite n° 39212 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 01/06/2021
bâtiment et travaux publics - Pénurie de matériaux dans le secteur de la construction - Pénurie de matériaux dans le secteur de la construction
Amendement n° 18 - VISANT À RÉDUIRE L'EMPREINTE ENVIRONNEMENTALE DU NUMÉRIQUE EN FRANCE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 4196
Date de dépôt : 31/05/2021
Amendement de Mme Forteza, Mme Bagarry, Mme Batho, Mme Cariou, M. Chiche, Mme Gaillot, M. Orphelin et M. Villani - Après l'article 7 - Rejeté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France)