Résultats de la recherche - Assemblée nationale

52233 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1214 de M. Yves Hemedinger: Date de dépôt : 05/01/2021; collectivités territoriales - Révision du FNGIR suite à la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim - Révision du FNGIR suite à la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim
Question orale sans débat n° 1343 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 16/03/2021; outre-mer - Soutien aux loueurs de véhicule de tourisme - Soutien aux loueurs de véhicule de tourisme
Question orale sans débat n° 1353 de M. Michel Castellani: Date de dépôt : 16/03/2021; établissements de santé - Interrogations sur l'avenir de l'hôpital de Bastia - Interrogations sur l'avenir de l'hôpital de Bastia
Question orale sans débat n° 1310 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 23/02/2021; transports routiers - Liaison routière entre le Jura et la Suisse - Liaison routière entre le Jura et la Suisse
Question orale sans débat n° 1279 de M. Jacques Cattin: Date de dépôt : 09/02/2021; produits dangereux - Décontamination du site PCUK en Alsace - Décontamination du site PCUK en Alsace
Question orale sans débat n° 1283 de M. Rémi Delatte: Date de dépôt : 09/02/2021; gendarmerie - Situation des implantations immobilières de la gendarmerie à Dijon - Situation des implantations immobilières de la gendarmerie à Dijon
Question orale sans débat n° 1357 de Mme Sylvie Tolmont: Date de dépôt : 16/03/2021; étrangers - Titre de séjour à la majorité des MNA - Titre de séjour à la majorité des MNA
Question orale sans débat n° 1344 de Mme Naïma Moutchou: Date de dépôt : 16/03/2021; finances publiques - Un outil de fléchage pour optimiser l'affectation des dépenses publiques - Un outil de fléchage pour optimiser l'affectation des dépenses publiques
Question orale sans débat n° 1325 de M. Olivier Gaillard: Date de dépôt : 23/02/2021; agriculture - Politique préventive et curative des dégâts agricoles liés à la sécheresse- Gard - Politique préventive et curative des dégâts agricoles liés à la sécheresse- Gard
Question orale sans débat n° 1222 de M. Christophe Naegelen: Date de dépôt : 05/01/2021; marchés publics - Critères applicables à la commande publique - Critères applicables à la commande publique